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12/09 BREXIT, premiers tests à blanc réussis
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Inscription dans les écritures du déclarant pour les ex-titulaires d’entrepôt de type D
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Comment se préparer aux évolutions des systèmes informatiques liées au Code des Douanes de l’Union ?
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BREXIT : les formalités douanières à revoir
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SYMPOSIUM DOUANE le 22 JANVIER 2019 à PARIS
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DOUANE BE – Préparation au Brexit
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BOD sur la Déclaration d’Échanges de Biens entre États membres de l’Union européenne
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CONEX SE PRÉPARE AU BREXIT
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DEB – DES : Calendrier du dépôt des déclarations 2019
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DELTA T
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Représentant en Douane Enregistré (RDE) : Subdéléguez l’habilitation

Une correction pour la sous-traitance est reprise dans l’arrêté du 31 mai 2018 modifiant l’arrêté du 13 avril 2016 relatif à la représentation en douane et à l’enregistrement des représentants en douane.  A lire sur edouane



Panalpina s’appuie sur Conex pour la Douane

L’un des plus gros transitaires mondiaux a opté pour la solution Conex, pour assurer son dédouanement en France, près de 70 0000 déclarations annuelles. Un outil expert et un partenariat forts qui permettent aujourd’hui à Panalpina France d’optimiser le dédouanement et de projeter le développement de nouveaux services.

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DELTA G - Garantie des droits et taxes – régime de la destination particulière

La douane diffuse une note aux opérateurs concernant Delta G : il s’agit d’une évolution relative à la garantie des droits et taxes en jeu dans le cadre du régime de la destination particulière. En ligne sur edouane.com, notre site d’information douanière.

 


BOD 7220 – Régime de la destination particulière

Parution du BOD 7220 concernant le régime de la destination particulière et tenant compte des évolutions du CDU. A découvrir sur edouane.com, site d’information douanière douanière 100% gratuit et quotidiennement mis à jour par nos experts de la réglementation douanière.

 


CDU – Systèmes électroniques pour l’échange et le stockage des informations

Parution au JOUE N° L297/13 du 15/11/2017 concernant les dispositions techniques aux fins de la conception, du fonctionnement et de l’exploitation des systèmes électroniques pour l’échange d’informations ainsi que le stockage de ces informations. Article complet sur Edouane.com le site d’information réglementaire de CONEX & ED