22/03 - Conex, éditeur de solutions de dédouanement, fait le point sur le CDU, le nouveau Code des Douanes Européen SITL

Avec une mise en application qui démarre au 1er mai 2016, le nouveau Code des Douanes Européen dicte ses urgences dans le calendrier des échanges internationaux. Conex organise une table-ronde pour faire le point sur les conséquences et opportunités pour les opérateurs, chargeurs et commissionnaires en douane (mercredi 23 mars, salle 3, 12 h / 13 h, suivie d’un cocktail sur le stand G37 de Conex). Des débats introduits par Alban Gruson, PDG de Conex et animés par Yves Gillis, journaliste.

CDU, le made in France

 

La douane française lance un plan d’accompagnement des entreprises dans le cadre de la mise en place du nouveau Code des Douanes de l’Union qui entrera en application le 1er mai 2016. L’objectif de la douane est de faire gagner aux plates-formes logistiques nationales des parts de marché à l’international et de faire de la France un acteur majeur du commerce mondial en adoptant une stratégie conjuguant, à la fois, maîtrise des risques et fluidité des échanges.

  • Conex, en tant qu’éditeur de solutions de dédouanement électronique et partenaire de la douane et des opérateurs économiques depuis 30 ans, invite à la tribune Hélène GUILLEMET, Sous-Directrice au Commerce International à la DGDDI.

  • A ses côtés, deux précurseurs que Conex a accompagnés dans la recentralisation de toutes leurs opérations de Douane en France, avec la Procédure de Dédouanement Unique Communautaire (PDUC) : Brigitte GEORGES, Customs Director chez SWM INTL et Bruno BEAUVILLIER, Group Customs & Export Control Director chez GEODIS

La possibilité de faire du dédouanement centralisé dans n’importe quel pays européen est une disposition phare du code des douanes. Elle implique une mise en place au sein de l’entreprise d’une nouvelle procédure douanière et l’adaptation des systèmes informatiques.

 

Comment s’y sont-ils pris ?


Qu’est-ce-qui a présidé au choix de centraliser le dédouanement de tous leurs flux européens en France ?


Quelles ont été les étapes du projet ?


Quelles difficultés et quels bénéfices en retirent-ils aujourd’hui et à l’avenir ?


Quels contrôles peuvent être opérés par les douanes des autres pays dans le cas d’une PDUC ?

Le nouveau Code des Douanes de l'Union en question


Le nouveau CDU a des conséquences pour tous les acteurs qui œuvrent dans le commerce international :


pour l’administration des douanes qui doit ajuster son code des douanes national et proposer des procédures attrayantes au regard de ses voisins européens ;


pour les juristes qui sont questionnés sur les conditions du droit de réponse et les délais de prescription de la dette douanière ;


pour les commissionnaires en douane qui s’interrogent sur l’évolution des règles de représentation et la mise en place de normes de compétence ;


pour les prestataires informatiques tels que Conex, confrontés à l’intégration des nouvelles dispositions et la généralisation de la dématérialisation ; et, évidemment,


pour l’ensemble des opérateurs économiques, qui doivent tirer parti de ce changement d’environnement réglementaire pour favoriser le dédouanement sur le territoire national.

 

Le Code des Douanes de l’Union sera mis en application à compter du 1er mai 2016, avec une période transitoire jusqu’au 31 décembre 2020, pour permettre à tous de s’ajuster en douceur. Il n’y aura donc pas d’effet Big Bang le 1er mai. Cependant, beaucoup de questions demeurent en suspens qui promettent des discussions ultérieures intenses compte tenu du nombre d’intervenants et des aspects financiers en jeu.

Conex propose sa plateforme DELTApass via Conex en mode Saas

 

2016 verra chez Conex l’évolution de sa suite progicielle, et notamment de DELTApass, vers le mode Saas (Software As A Service). Grâce à cette nouvelle version, les déclarants pourront travailler directement en ligne sur les serveurs de l’éditeur et seront libérés de toutes les contraintes d’exploitation. Plus de mise à jour, de sauvegarde…

 

« Pas d’effet Big Bang. Chacun pourra évoluer selon son propre timing, et comme pour le CDU, l’ancienne version sera abandonnée dans un délai raisonnable et chaque fois qu’une disposition nouvelle du CDU la rendra obsolète », explique Bertrand GRUSON, en charge de la R&D chez Conex.