A la une
CONEX SE PRÉPARE AU BREXIT

Nous accompagnons nos clients français et internationaux en adaptant nos solutions de déclarations douanières aux nouvelles réglementations et procédures en vigueur de l’autre côté du Channel. Par ailleurs, nous renforçons notre présence sur le territoire britannique, en installant une filiale qui commercialise en direct notre solution vers les opérateurs anglais qui recherchent une solution éprouvée de dématérialisation des procédures douanières.

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DEB – DES : Calendrier du dépôt des déclarations 2019

La douane publie le CALENDRIER du dépôt des Déclarations d’Echanges de Biens entre Etats membres de l’Union européenne (DEB) et des déclarations européennes de services (DES).

Les déclarations doivent être reçues au plus tard le 10e jour ouvrable suivant le mois de référence.

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DELTA T

MISE EN PLACE DE  DELT@ T prévu en mars 2019

Tout sera prêt dans les temps pour nos clients. Sur le plan administratif, les opérateurs doivent obligatoirement signer une nouvelle convention DELT@ T avant le 15 novembre 2018. Dans ce formulaire, transmis par la douane, il convient aussi de renseigner le mode de transmission des déclarations. Sur le plan fonctionnel, les deux principaux changements concerneront :

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Représentant en Douane Enregistré (RDE) : Subdéléguez l’habilitation

Une correction pour la sous-traitance est reprise dans l’arrêté du 31 mai 2018 modifiant l’arrêté du 13 avril 2016 relatif à la représentation en douane et à l’enregistrement des représentants en douane.  A lire sur edouane



Panalpina s’appuie sur Conex pour la Douane

L’un des plus gros transitaires mondiaux a opté pour la solution Conex, pour assurer son dédouanement en France, près de 70 0000 déclarations annuelles. Un outil expert et un partenariat forts qui permettent aujourd’hui à Panalpina France d’optimiser le dédouanement et de projeter le développement de nouveaux services.

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DELTA G - Garantie des droits et taxes – régime de la destination particulière

La douane diffuse une note aux opérateurs concernant Delta G : il s’agit d’une évolution relative à la garantie des droits et taxes en jeu dans le cadre du régime de la destination particulière. En ligne sur edouane.com, notre site d’information douanière.

 


BOD 7220 – Régime de la destination particulière

Parution du BOD 7220 concernant le régime de la destination particulière et tenant compte des évolutions du CDU. A découvrir sur edouane.com, site d’information douanière douanière 100% gratuit et quotidiennement mis à jour par nos experts de la réglementation douanière.

 


CDU – Systèmes électroniques pour l’échange et le stockage des informations

Parution au JOUE N° L297/13 du 15/11/2017 concernant les dispositions techniques aux fins de la conception, du fonctionnement et de l’exploitation des systèmes électroniques pour l’échange d’informations ainsi que le stockage de ces informations. Article complet sur Edouane.com le site d’information réglementaire de CONEX & ED

 


Représentation en douane

A partir du 1er janvier 2018, tous les opérateurs souhaitant agir en représentation en douane directe ou indirecte doivent être préalablement enregistrés et remplir certaines conditions. Pour suivre toute l’actu réglementaire sur le sujet, rendez-vous sur le site edouane.com, le site d’information réglementaire de ED & CONEX

 


mai 2017 - Conex fait recette chez Monin

Avec sa gamme de sirops et liqueurs qui composent des cocktails colorés et des boissons chaudes aromatisées, les produits Monin sont distribués vers le grand public et les professionnels, barmen et cuisiniers, dans le monde entier. La production est, pour les troisquart, exportée depuis Bourges, le siège de l’entreprise centenaire. Monin vient d’investir dans les logiciels de déclarations douanières de Conex, au terme d’un audit d’organisation...

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