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MARS 2020

Conex a été à vos côtés depuis le début de la crise que le monde traverse. Nous nous sommes organisés et mobilisés en priorité pour vous assurer une continuité de services sans interruption. Nos équipes, habituées aux outils de télétravail, sont toutes là pour vous, rien ne change. Vous avez toujours les mêmes interlocuteurs pour répondre à vos questions et vous accompagner dans cette parenthèse dont on se souviendra tous !
En attendant le retour à la normale, nous vous informerons régulièrement des actualités réglementaires qui peuvent impacter vos déclarations. Aujourd’hui, des informations sur vos opérations de transit et un focus sur le classement tarifaire des masques et des gels hydroalcooliques. Nous vous disons : bonne lecture, car même si elle est ralentie et adaptée aux conditions de confinement, l’activité des entreprises et des personnes continue.Bon courage à tous, portez-vous bien et prenez soin des vôtres. A bientôt !

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UN PEU DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE

Gestion de crise : cas du transit

La circulation de tous types de marchandises, quel que soit le mode de transport, reste possible sur l’ensemble du territoire.Toutefois, les circonstances exceptionnelles peuvent complexifier la réception des marchandises circulant sous transit.

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Exportation des masques et équipements de protection et demandes d’autorisation d’exportation

Pendant une période de 6 semaines (du 14 mars au 26 avril 2020), certaines exportations de marchandises sont soumises à autorisation d’exportation. Cette exigence s’applique aux marchandises d’origine Union européenne ou de pays tiers.

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Classements des gels hydroalcooliques et des masques

S'il y a bien des flux qui ont la vedette dans cette crise sanitaire que nous traversons... La DGDDI diffuse ce lundi 23 mars des informations sur le classement tarifaire des gels hydroalcooliques, des masques type FFP2 ou des masques respiratoires pour appareils médicaux.

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L'ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE via conex™

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CES FORMATIONS PEUVENT VOUS INTÉRESSER

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CLASSEMENT TARIFAIRE

Revoir ou acquérir la méthodologie applicable à la détermination du classement des marchandises, qui impacte directement le taux de droit de douane applicable. Connaître les règles strictes, édictées au niveau international, auxquelles le classement tarifaire obéit.

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CLASSEMENT DES PRODUITS ÉLECTRONIQUES

Appréhender les particularités des produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 (biens électroniques et technologiques). Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.

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CLASSEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES

Acquérir une méthodologie globale pour le classement des produits dans la nomenclature - Utiliser les Règles générales d’interprétation de la nomenclature - Utiliser les notes de sections et de chapitre - Utiliser les aides au classement.

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