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CN8 / NC8 - 2022 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

88.01 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres vĂ©hicules aĂ©riens, non conçus pour la propulsion Ă  moteur    
Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes 8801 00 10 (PCE)
autres 8801 00 90 (PCE)
88.02 Autres vĂ©hicules aĂ©riens (hĂ©licoptères, avions, par exemple), Ă  l’exception des vĂ©hicules aĂ©riens sans pilote du n° 8806; vĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux    
HĂ©licoptères    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8802 11 00 Update (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8802 12 00 Update (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8802 20 00 Update (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg 8802 30 00 Update (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg 8802 40 00 Update (PCE)
VĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux    
VĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites)    
Satellites de télécommunications 8802 60 11 (PCE)
autres 8802 60 19 (PCE)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 8802 60 90 (PCE)
88.04 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires 8804 00 00  
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de vĂ©hicules aĂ©riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraĂ®nement au vol; leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de vĂ©hicules aĂ©riens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens et leurs parties 8805 10 10  
autres 8805 10 90  
Appareils au sol d'entraĂ®nement au vol et leurs parties    
Simulateurs de combat aĂ©rien et leurs parties 8805 21 00  
autres 8805 29 00  
88.06 VĂ©hicules aĂ©riens sans pilote    
Conçus pour le transport de passagers    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 10 10 New (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 10 90 New (PCE)
Autres, conçus uniquement pour ĂŞtre tĂ©lĂ©guidĂ©s    
D’un poids maximal au dĂ©collage n’excĂ©dant pas 250 g    
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo 8806 21 10 New (PCE)
autres 8806 21 90 New (PCE)
D’un poids maximal au dĂ©collage excĂ©dant 250 g mais n’excĂ©dant pas 7 kg    
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo 8806 22 10 New (PCE)
autres 8806 22 90 New (PCE)
D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg 8806 23 00 New (PCE)
D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806 24 00 New (PCE)
autres    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 29 10 New (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 29 20 New (PCE)
autres    
D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806 91 00 New (PCE)
D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806 92 00 New (PCE)
D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg 8806 93 00 New (PCE)
D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806 94 00 New (PCE)
autres    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 99 10 New (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 99 20 New (PCE)
88.07 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806    
HĂ©lices et rotors, et leurs parties 8807 10 00 New  
Trains d’atterrissage et leur parties 8807 20 00 New  
autres parties d’avions, d’hĂ©licoptères ou de vĂ©hicules aĂ©riens sans pilote 8807 30 00 New  
autres    
de cerfs-volants 8807 90 10 New  
de vĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites)    
de satellites de tĂ©lĂ©communications 8807 90 21 New  
autres 8807 90 29 New  
de vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux 8807 90 30 New  
autres 8807 90 90 New  


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