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CN8 / NC8 - 2023 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES V√ČHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

87.01 Tracteurs (√† l'exclusion des chariots-tracteurs du no¬†8709)    
Tracteurs à essieu simple 8701 10 00 (PCE)
Tracteurs routiers pour semi-remorques    
uniquement √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel)    
neufs 8701 21 10 (PCE)
usagés 8701 21 90 (PCE)
√©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d‚Äôun moteur √©lectrique    
neufs 8701 22 10 (PCE)
usagés 8701 22 90 (PCE)
√©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par √©tincelles et d‚Äôun moteur √©lectrique    
neufs 8701 23 10 (PCE)
usagés 8701 23 90 (PCE)
uniquement √† moteur √©lectrique pour la propulsion    
neufs 8701 24 10 (PCE)
usagés 8701 24 90 (PCE)
autres 8701 29 00 (PCE)
Tracteurs à chenilles 8701 30 00 (PCE)
autres, d‚Äôune puissance de moteur    
n‚Äôexc√©dant pas 18 kW    
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues 8701 91 10 (PCE)
autres 8701 91 90 (PCE)
exc√©dant 18¬†kW mais n'exc√©dant pas 37¬†kW    
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues 8701 92 10 (PCE)
autres 8701 92 90 (PCE)
exc√©dant 37¬†kW mais n'exc√©dant pas 75¬†kW    
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues 8701 93 10 (PCE)
autres 8701 93 90 (PCE)
exc√©dant 75¬†kW mais n'exc√©dant pas 130¬†kW    
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues 8701 94 10 (PCE)
autres 8701 94 90 (PCE)
exc√©dant 130¬†kW    
Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues 8701 95 10 (PCE)
autres 8701 95 90 (PCE)
87.02 V√©hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus    
uniquement √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel)    
d'une cylindr√©e exc√©dant 2500¬†cm¬≥    
neufs 8702 10 11 (PCE)
usagés 8702 10 19 (PCE)
d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥    
neufs 8702 10 91 (PCE)
usagés 8702 10 99 (PCE)
√©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d‚Äôun moteur √©lectrique    
d'une cylindrée excédant 2500 cm³ 8702 20 10 (PCE)
d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ 8702 20 90 (PCE)
√©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par √©tincelles et d‚Äôun moteur √©lectrique    
d'une cylindrée excédant 2800 cm³ 8702 30 10 (PCE)
d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³ 8702 30 90 (PCE)
uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8702 40 00 (PCE)
autres    
√† moteur √† piston √† allumage par √©tincelles    
d'une cylindr√©e exc√©dant 2800¬†cm¬≥    
neufs 8702 90 11 (PCE)
usagés 8702 90 19 (PCE)
d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥    
neufs 8702 90 31 (PCE)
usagés 8702 90 39 (PCE)
autres 8702 90 90 (PCE)
87.03 Voitures de tourisme et autres v√©hicules automobiles principalement con√ßus pour le transport de personnes (autres que ceux du no¬†8702), y compris les voitures du type ¬ę¬†break¬†¬Ľ et les voitures de course    
V√©hicules sp√©cialement con√ßus pour se d√©placer sur la neige; v√©hicules sp√©ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v√©hicules similaires    
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles 8703 10 11 (PCE)
autres 8703 10 18 (PCE)
autres v√©hicules, uniquement √† moteur √† piston √† allumage par √©tincelles    
d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 1000¬†cm¬≥    
neufs 8703 21 10 (PCE)
usagés 8703 21 90 (PCE)
d'une cylindr√©e exc√©dant 1000¬†cm¬≥ mais n'exc√©dant pas 1500¬†cm¬≥    
neufs 8703 22 10 (PCE)
usagés 8703 22 90 (PCE)
d'une cylindr√©e exc√©dant 1500¬†cm¬≥ mais n'exc√©dant pas 3000¬†cm¬≥    
neufs    
Caravanes automotrices 8703 23 11 (PCE)
autres 8703 23 19 (PCE)
usagés 8703 23 90 (PCE)
d'une cylindr√©e exc√©dant 3000¬†cm¬≥    
neufs 8703 24 10 (PCE)
usagés 8703 24 90 (PCE)
autres v√©hicules, uniquement √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel)    
d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 1500¬†cm¬≥    
neufs 8703 31 10 (PCE)
usagés 8703 31 90 (PCE)
d'une cylindr√©e exc√©dant 1500¬†cm¬≥ mais n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥    
neufs    
Caravanes automotrices 8703 32 11 (PCE)
autres 8703 32 19 (PCE)
usagés 8703 32 90 (PCE)
d'une cylindr√©e exc√©dant 2500¬†cm¬≥    
neufs    
Caravanes automotrices 8703 33 11 (PCE)
autres 8703 33 19 (PCE)
usagés 8703 33 90 (PCE)
autres v√©hicules, √©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par √©tincelles et d‚Äôun moteur √©lectrique, autres que ceux pouvant √™tre charg√©s en se branchant √† une source externe d‚Äôalimentation √©lectrique    
neufs 8703 40 10 (PCE)
usagés 8703 40 90 (PCE)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703 50 00 (PCE)
autres v√©hicules, √©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par √©tincelles et d‚Äôun moteur √©lectrique, pouvant √™tre charg√©s en se branchant √† une source externe d‚Äôalimentation √©lectrique    
neufs 8703 60 10 (PCE)
usagés 8703 60 90 (PCE)
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703 70 00 (PCE)
autres v√©hicules, √©quip√©s uniquement d‚Äôun moteur √©lectrique pour la propulsion    
neufs 8703 80 10 (PCE)
usagés 8703 80 90 (PCE)
autres 8703 90 00 (PCE)
87.04 V√©hicules automobiles pour le transport de marchandises    
Tombereaux automoteurs con√ßus pour √™tre utilis√©s en dehors du r√©seau routier    
à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles 8704 10 10 (PCE)
autres 8704 10 90 (PCE)
Autres, uniquement √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel)    
d‚Äôun poids en charge maximal n‚Äôexc√©dant pas 5 tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 21 10 (PCE)
autres    
√† moteur d'une cylindr√©e exc√©dant 2500¬†cm¬≥    
neufs 8704 21 31 (PCE)
usagés 8704 21 39 (PCE)
√† moteur d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥    
neufs 8704 21 91 (PCE)
usagés 8704 21 99 (PCE)
d‚Äôun poids en charge maximal exc√©dant 5¬†tonnes mais n‚Äôexc√©dant pas 20¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 22 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 22 91 (PCE)
usagés 8704 22 99 (PCE)
d'un poids en charge maximal exc√©dant 20¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 23 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 23 91 (PCE)
usagés 8704 23 99 (PCE)
Autres, uniquement √† moteur √† piston √† allumage par √©tincelles    
d'un poids en charge maximal n‚Äôexc√©dant pas 5¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 31 10 (PCE)
autres    
√† moteur d'une cylindr√©e exc√©dant 2800¬†cm¬≥    
neufs 8704 31 31 (PCE)
usagés 8704 31 39 (PCE)
√† moteur d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥    
neufs 8704 31 91 (PCE)
usagés 8704 31 99 (PCE)
d'un poids en charge maximal exc√©dant 5¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 32 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 32 91 (PCE)
usagés 8704 32 99 (PCE)
Autres, √©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d‚Äôun moteur √©lectrique    
d'un poids en charge maximal n‚Äôexc√©dant pas 5¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 41 10 (PCE)
autres    
√† moteur d'une cylindr√©e exc√©dant 2500¬†cm¬≥    
neufs 8704 41 31 (PCE)
usagés 8704 41 39 (PCE)
√† moteur d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥    
neufs 8704 41 91 (PCE)
usagés 8704 41 99 (PCE)
d‚Äôun poids en charge maximal exc√©dant 5¬†tonnes mais n‚Äôexc√©dant pas 20¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 42 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 42 91 (PCE)
usagés 8704 42 99 (PCE)
d'un poids en charge maximal exc√©dant 20¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 43 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 43 91 (PCE)
usagés 8704 43 99 (PCE)
Autres, √©quip√©s √† la fois, pour la propulsion, d‚Äôun moteur √† piston √† allumage par √©tincelles et d‚Äôun moteur √©lectrique    
d'un poids en charge maximal n‚Äôexc√©dant pas 5¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 51 10 (PCE)
autres    
√† moteur d'une cylindr√©e exc√©dant 2800¬†cm¬≥    
neufs 8704 51 31 (PCE)
usagés 8704 51 39 (PCE)
√† moteur d'une cylindr√©e n‚Äôexc√©dant pas 2800¬†cm¬≥    
neufs 8704 51 91 (PCE)
usagés 8704 51 99 (PCE)
d'un poids en charge maximal exc√©dant 5¬†tonnes    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8704 52 10 (PCE)
autres    
neufs 8704 52 91 (PCE)
usagés 8704 52 99 (PCE)
Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8704 60 00 (PCE)
autres 8704 90 00 (PCE)
87.05 V√©hicules automobiles √† usages sp√©ciaux, autres que ceux principalement con√ßus pour le transport de personnes ou de marchandises (d√©panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b√©tonni√®res, voitures balayeuses, voitures √©pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)    
Camions-grues 8705 10 00 (PCE)
Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705 20 00 (PCE)
Voitures de lutte contre l'incendie 8705 30 00 (PCE)
Camions-bétonnières 8705 40 00 (PCE)
autres    
Voitures-pompes à béton 8705 90 30 (PCE)
autres 8705 90 80 (PCE)
87.06 Ch√Ęssis des v√©hicules automobiles des nos¬†8701 √† 8705, √©quip√©s de leur moteur    
Ch√Ęssis des tracteurs du no¬†8701; ch√Ęssis des v√©hicules automobiles des nos¬†8702, 8703 ou 8704 avec moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e exc√©dant 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e exc√©dant 2800¬†cm¬≥    
de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704 8706 00 11 (PCE)
autres 8706 00 19 (PCE)
autres    
de véhicules automobiles du no 8703 8706 00 91 (PCE)
autres 8706 00 99 (PCE)
87.07 Carrosseries des v√©hicules automobiles des nos¬†8701 √† 8705, y compris les cabines    
des v√©hicules du no¬†8703    
destinés à l'industrie du montage 8707 10 10 (PCE)
autres 8707 10 90 (PCE)
autres    
destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 8707 90 10 (PCE)
autres 8707 90 90 (PCE)
87.08 Parties et accessoires des v√©hicules automobiles des nos¬†8701 √† 8705    
Pare-chocs et leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 10 10  
autres 8708 10 90  
autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)    
Ceintures de s√©curit√©    
destinées à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 8708 21 10 (PCE)
autres 8708 21 90 (PCE)
Pare-brises, vitres arri√®res et autres glaces vises √† la Note 1 de sous-positions du pr√©sent chapitre    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 22 10  
autres 8708 22 90  
autres    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 29 10  
autres 8708 29 90  
Freins et servo-freins; leurs parties    
destin√©es √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no 8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 30 10  
autres    
pour freins √† disques 8708 30 91  
autres 8708 30 99  
Bo√ģtes de vitesses et leurs parties    
destin√©es √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 40 20  
autres    
Bo√ģtes de vitesses 8708 40 50  
Parties    
en aciers estamp√©s 8708 40 91  
autres 8708 40 99  
Ponts avec diff√©rentiel, m√™me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 50 20  
autres    
Ponts avec diff√©rentiel, m√™me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs 8708 50 35  
Parties    
en aciers estamp√©s 8708 50 55  
autres    
pour essieux porteurs 8708 50 91  
autres 8708 50 99  
Roues, leurs parties et accessoires    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 70 10  
autres    
Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium 8708 70 50  
Parties de roues coul√©es d'une seule pi√®ce en forme d'√©toile, en fonte, fer ou acier 8708 70 91  
autres 8708 70 99  
Syst√®mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)    
destin√©s √† l'industrie du montage:des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 80 20  
autres    
Amortisseurs de suspension 8708 80 35  
Barres stabilisatrices; barres de torsion 8708 80 55  
autres    
en aciers estamp√©s 8708 80 91  
autres 8708 80 99  
autres parties et accessoires    
Radiateurs et leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 91 20  
autres    
Radiateurs 8708 91 35  
Parties    
en aciers estamp√©s 8708 91 91  
autres 8708 91 99  
Silencieux et tuyaux d'√©chappement; leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 92 20  
autres    
Silencieux et tuyaux d'√©chappement 8708 92 35  
Parties    
en aciers estamp√©s 8708 92 91  
autres 8708 92 99  
Embrayages et leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 93 10  
autres 8708 93 90  
Volants, colonnes et bo√ģtiers de direction; leurs parties    
destin√©s √† l'industrie du montage:des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 94 20  
autres    
Volants, colonnes et bo√ģtiers de direction 8708 94 35  
Parties    
en aciers estamp√©s 8708 94 91  
autres 8708 94 99  
Coussins gonflables de s√©curit√© avec syst√®me de gonflage (airbags); leurs parties    
destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 8708 95 10 (PCE)
autres    
en aciers estamp√©s 8708 95 91  
autres 8708 95 99  
autres    
destin√©s √† l'industrie du montage:des motoculteurs du no¬†870110,des v√©hicules automobiles du no¬†8703,des v√©hicules automobiles du no¬†8704 √† moteur √† piston √† allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2500¬†cm¬≥ ou avec moteur √† piston √† allumage par √©tincelles d'une cylindr√©e n'exc√©dant pas 2800¬†cm¬≥,des v√©hicules automobiles du no¬†8705 8708 99 10  
autres    
en aciers estamp√©s 8708 99 93  
autres 8708 99 97  
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis√©s dans les usines, les entrep√īts, les ports ou les a√©roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis√©s dans les gares; leurs parties    
Chariots    
√©lectriques    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8709 11 10 (PCE)
autres 8709 11 90 (PCE)
autres    
spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 8709 19 10 (PCE)
autres 8709 19 90 (PCE)
Parties 8709 90 00  
87.10 Chars et automobiles blind√©es de combat, arm√©s ou non; leurs parties 8710 00 00  
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles √©quip√©s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars    
à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ 8711 10 00 (PCE)
√† moteur √† piston, d'une cylindr√©e exc√©dant 50¬†cm¬≥ mais n'exc√©dant pas 250¬†cm¬≥    
Scooters 8711 20 10 (PCE)
autres, d'une cylindr√©e    
excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 8711 20 92 (PCE)
excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 8711 20 98 (PCE)
√† moteur √† piston, d'une cylindr√©e exc√©dant 250¬†cm¬≥ mais n'exc√©dant pas 500¬†cm¬≥    
d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 380 cm³ 8711 30 10 (PCE)
d'une cylindrée excédant 380 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 8711 30 90 (PCE)
à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ 8711 40 00 (PCE)
à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³ 8711 50 00 (PCE)
√† moteur √©lectrique pour la propulsion    
Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W 8711 60 10 (PCE)
autres 8711 60 90 (PCE)
autres 8711 90 00 (PCE)
87.12 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur    
Bicyclettes avec roulements à billes 8712 00 30 (PCE)
autres 8712 00 70 (PCE)
87.13 Fauteuils roulants et autres v√©hicules pour invalides, m√™me avec moteur ou autre m√©canisme de propulsion    
sans mécanisme de propulsion 8713 10 00 (PCE)
autres 8713 90 00 (PCE)
87.14 Parties et accessoires des v√©hicules des nos¬†8711 √† 8713    
de motocycles (y compris les cyclomoteurs)    
Freins et leurs parties 8714 10 10  
Bo√ģtes de vitesses et leurs parties 8714 10 20  
Roues, leurs parties et accessoires 8714 10 30  
Silencieux et tuyaux d'√©chappement; leurs parties 8714 10 40  
Embrayages et leurs parties 8714 10 50  
autres 8714 10 90  
de fauteuils roulants ou d'autres v√©hicules pour invalides 8714 20 00  
autres    
Cadres et fourches, et leurs parties    
Cadres 8714 91 10 (PCE)
Fourches avant 8714 91 30 (PCE)
Parties 8714 91 90  
Jantes et rayons    
Jantes 8714 92 10 (PCE)
Rayons 8714 92 90  
Moyeux (autres que les moyeux √† frein) et pignons de roues libres 8714 93 00  
Freins, y compris les moyeux √† frein, et leurs parties    
Freins 8714 94 20  
Parties 8714 94 90  
Selles 8714 95 00  
P√©dales et p√©daliers, et leurs parties    
Pédales 8714 96 10 (NPR)
P√©daliers 8714 96 30  
Parties 8714 96 90  
autres    
Guidons 8714 99 10 (PCE)
Porte-bagages 8714 99 30 (PCE)
D√©railleurs 8714 99 50  
autres; parties 8714 99 90  
87.15 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties    
Landaus, poussettes et voitures similaires 8715 00 10 (PCE)
Parties 8715 00 90  
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous v√©hicules; autres v√©hicules non automobiles; leurs parties    
Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane    
d'un poids n'excédant pas 1600 kg 8716 10 92 (PCE)
d'un poids excédant 1600 kg 8716 10 98 (PCE)
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles 8716 20 00 (PCE)
autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises    
Citernes 8716 31 00 (PCE)
autres    
spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom) 8716 39 10 (PCE)
autres    
neuves    
Semi-remorques 8716 39 30 (PCE)
autres 8716 39 50 (PCE)
usagées 8716 39 80 (PCE)
autres remorques et semi-remorques 8716 40 00  
autres v√©hicules 8716 80 00  
Parties    
Ch√Ęssis 8716 90 10  
Carrosseries 8716 90 30  
Essieux 8716 90 50  
autres parties 8716 90 90  


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