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I-Way To Customs

CHAPITRE 93
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches    
Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301 10 00 (PCE)
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301 20 00 (PCE)
autres 9301 90 00 (PCE)
93.02 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304 9302 00 00 (PCE)
93.03 Autres armes √† feu et engins similaires utilisant la d√©flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes √† feu ne pouvant √™tre charg√©es que par le canon, pistolets lance-fus√©es et autres engins con√ßus uniquement pour lancer des fus√©es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir √† blanc, pistolets d'abattage √† cheville, canons lance-amarres, par exemple)    
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 9303 10 00 (PCE)
autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse    
à un canon lisse 9303 20 10 (PCE)
autres 9303 20 95 (PCE)
autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif 9303 30 00 (PCE)
autres 9303 90 00 (PCE)
93.04 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307 9304 00 00 (PCE)
93.05 Parties et accessoires des articles des nos¬†9301 √† 9304    
de revolvers ou pistolets 9305 10 00  
de fusils ou carabines du no¬†9303 9305 20 00  
autres    
des armes de guerre du no¬†9301 9305 91 00  
autres 9305 99 00  
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches    
Cartouches pour fusils ou carabines √† canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines √† air comprim√©    
Cartouches 9306 21 00 (100)
autres 9306 29 00  
autres cartouches et leurs parties    
pour revolvers et pistolets du no¬†9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no¬†9301 9306 30 10  
autres    
pour armes de guerre 9306 30 30  
autres 9306 30 90  
autres    
de guerre 9306 90 10  
autres 9306 90 90  
93.07 Sabres, √©p√©es, ba√Įonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux 9307 00 00  


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