Glossaire lettre L

 

 

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LCL :
Less than
Container Load
La marchandise est prise en charge par un groupeur (intermédiaire entre le chargeur et la compagnie de transport), qui après l’avoir rassemblée avec d’autres envois pour la même destination, remet un conteneur complet au transporteur. C’est l’opposé de FCL. Lettre de transport

Lettre de transport aérien : LTA Airway Bill Document du transport aérien prouvant l'embarquement de la marchandise. Voir LTA

Lettre de voiture : CMR  La CMR est émise par l’expéditeur en principe, sous sa responsabilité en tout cas. C’est la preuve du contrat de transport et le seul document à faire foi des instructions données au transporteur.
Elle accompagne donc chaque envoi par route.

Libre circulation L’une des caractéristiques majeures du marché intérieur : la circulation des marchandises entre Etats membres doit être assurée en l’absence de tout obstacle quantitatif, tarifaire, fiscal, normatif...
Cette notion est par ailleurs inscrite comme objectif dans certains accords de libre échange (EEE, UE/pays de l’Est candidats à l’adhésion) ou d’union douanière (CE/Turquie).

Libre échange Régime institué par un traité ou accord, bilatéral ou multilatéral, prévoyant une zone au sein de laquelle les échanges commerciaux s’effectuent en l’absence de droits de douane et de restrictions quantitatives.
Est exclue de ce régime la notion d’union douanière (pas de tarif extérieur commun aux pays membres).

Libre pratique Situation des marchandises importées des pays tiers, bénéficiant du statut douanier communautaire par suite de l’application à leur égard des mesures communautaires tarifaires et de politique commerciale.

Licence Arrivée de marchandises communautaires sur le territoire national.
Au sens douanier, et dans les échanges intracommunautaires, ce terme désigne l’entrée dans l’espace fiscal communautaire, de marchandises en provenance de zones qui en sont exclues (ex : îles Canaries) ou réciproquement, donnant ainsi lieu à certaines fomalités. Le terme expédition qualifie ces envois au stade de leur départ.

Liste de chargement Document administratif ou commercial qui peut être utilisé en lieu et place d'un DAU-BIS lorsque plusieurs articles sont transportés sous le régime du transit.

Liste de colisage Document établi en principe par l’exportateur, qui décrit dans le détail les caractéristiques des colis expédiés (nombre, poids brut et net, dimensions, marques, contenu…).

Livraison intracommunautaire Sur le plan fiscal, il s'agit de livraisons de biens expédiés ou transportés sur le territoire d’un autre Etat membre de la Communauté à destination d’une personne physique ou morale.

Livraison Transfert du pouvoir de disposer comme propriétaire d'un bien expédié d'un État membre de l'Union européenne vers un autre État membre.

LTA : Lettre de Transport Aérien - AWB Air Way Bill Il s’agit d’un document de transport aérien émis par l’agent de fret aérien sur instruction du chargeur, signée par la compagnie aérienne après embarquement.

LTM : Lettre de Transport Maritime - Seaway bill Contrairement au connaissement, la LTM n'est pas un titre de détention de la marchandise. Elle circule plus facilement et pose moins de problèmes au destinataire pour retirer la marchandise au port.

LTM : Lettre de Transport Maritime Seaway bill Contrairement au connaissement, la LTM n'est pas un titre de détention de la marchandise. Elle circule plus facilement et pose moins de problèmes au destinataire pour retirer la marchandise au port.

LVI : Lettre de voiture internationale La lettre de voiture internationale matérialise le contrat de transport entre l’entreprise ferroviaire (SNCF, par exemple) et l’expéditeur.