Traitement électronique
des documents d'accompagnement
& gestion de la comptabilité d'accises
EMCS via conex™ est la solution pour la gestion des flux de données liés à la circulation des marchandises soumises à accises au sein de l'Union Européenne et pour lesquelles aucun droit n'a encore été payé.
GAMMACCISES via conex™ est un outil complet accessible via internet pour gérer votre comptabilité d'accises en droits suspendus ou acquittés et gérer vos liquidations.
POUR QUI
Tout opérateur européen envoyant ou recevant des marchandises soumises à accises.
POUR QUOI
Dématérialisation des documents d'accompagnement des marchandises soumises à accises.Transmission du DAE et apurement.
COMMENT
Echanges électroniques avec les administrations douanières européennes via la plateforme de communication sécurisée PASScom™ de Conex.
EMCS via conex™ permet d'externaliser la gestion des Documents d'Accompagnement Électroniques. Notre solution vous garantit une communication fiable et sécurisée entre l'expéditeur, les systèmes nationaux de chaque pays européen, le système communautaire EMCS et les opérateurs destinataires de la marchandise.
♦ EMCS via conex™ donne à l'opérateur la possibilité de saisir directement les données nécessaires à l'établissement des e-AAD*, DAE*, DSA* mais aussi de les intégrer en amont depuis n'importe quel applicatif.
♦ EMCS via conex™ communique ensuite ces informations à l'ensemble des serveurs douaniers nationaux dans le respect des réglementations, règles de format, règles de cohérence, de transmissions.
♦ EMCS via conex™, dès contrôle par l'état membre d'expédition, se fait le relais du code de référence administratif unique (CRA/ARC) ou des différents messages d'erreurs dans un format exploitable par les serveurs de l'opérateur.
* e-AAD : Electronic Administration Accompanying Document
* DAE : Document Administratif Électronique
* DSA : Document Simplifié d’Accompagnement
POUR QUI
Opérateurs Européens gérant les aspects administratifs liés aux produits soumis à accises (alcools et boissons alcoolisées, tabac manufacturé, produits énergétiques et pétroliers).
POUR QUOI
Etat comptabilité matières détaillé ou regroupé en droits suspendus ou acquittés, documents d’accompagnement, gestion des liquidations et des cautions.
COMMENT
Logiciel ou mode ASP (via Internet). Peut être couplé avec EMCS via conex™ pour la transmission électronique des données aux administrations douanières européennes.
Grâce à sa solution d'archivage électronique et de consultation des registres, GAMMACCISES via conex™ permet de consulter vos dossier archivés, les liquidations et les soldes par produits en temps réel.
♦ 100 % COMPATIBLE EMCS
Intégrez directement les données du DAE (Document Administratif Electronique) transmises par voie électronique par notre solution EMCS via conex™ pour gérer les comptabilités matières au sein de GAMMACCISES via conex™.
♦ UNE STRUCTURE INTUITIVE
GAMMACCISES via conex™ bénéficie d'une interface ergonomique, pas de menu ni d'écran à l'arborescence infinie, quelques onglets principaux où toutes les informations sont disponibles d'emblée et de manière intuitive. Notre solution sauvegarde en permanence vos déclarations sur notre plateforme au sein d'un espace sécurisé.