POUR QUI


Responsables douane, juridique, déclarant, commerciaux, acheteurs ayant besoin des informations réglementaires douanières.

POUR QUOI


Classement tarifaire des marchandises. Conformité douanière. Consultation/interrogation du tarif douanier, Notes Explicatives du Système Harmonisé, Textes Officiels, Avis de classement, RTC, publications douanières, Veille réglementaire douanière.

COMMENT


Application WEB accessible depuis ordinateur, téléphone, tablette. Abonnement annuel.

En alliant leurs compétences technologiques et réglementaires, CONEX et  ED Éditions proposent L’ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE™, une application web unique qui permet de répondre aux exigences de la réglementation douanière européenne et nationale auxquelles les opérateurs douaniers sont confrontés. Véritable source d’information douanière  , L’ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE via conex™ s’articule, selon vos choix et vos besoins autour d’un ou plusieurs modules indépendants : classement tarifaire, Publithèque Douanière, veille réglementaire.

 Téléchargez la plaquette ♦


Le classement tarifaire, une nécessaire maîtrise

 Tarif douanier et les Notes explicatives du Système Harmonisé

Reprend les nomenclatures douanières des marchandises utilisées dans vos déclarations douanières, les libellés des définitions associées et les taux des droits et taxes.

 

♦  Textes officiels

Accès direct et rapide aux textes consolidés des réglementations communautaires (JOUE) ou nationales (JORF, BOD, etc.).

 

Une application WEB personnalisable FR/EN

L’information du tarif douanier à laquelle vous avez accès est paramétrable, que ce soit au niveau de la réglementation (France, territoire d’application, Grande-Bretagne) mais aussi au niveau de la langue. Sauvegarde des préférences ou consultation des différentes réglementations de manière ponctuelle.

 

♦  Interrogez et c’est trouvé 

Grâce à la puissance de l’aide intelligente dans la base du tarif douanier et des RTC Européens et Britanniques, vous disposerez en quelques secondes d’un panel de résultats ciblés et pertinents pour faciliter le classement tarifaire de vos marchandises.


La Publithèque douanière,
véritable bibliothèque en ligne

Bibliothèque en ligne des règlements douaniers révisés et consolidés. Abonnement à la carte selon les publications* de votre choix.

Navigation hypertexte entre les publications, possibilité d’annoter les textes, de les partager avec vos collaborateurs.

* Code des Douanes de l’Union (Références croisées aux actes délégués et d’exécution), valeur en douane, origine, modalités et procédures de dédouanement, droit commun, procédures simplifiées, transit, régimes particuliers, franchises douanières, régime fiscal des échanges, Code des douanes national.

La veille réglementaire,
un service personnalisé

Animée par une équipe de spécialistes, nous suivons pour vous l'actualité et vous assurons une veille informative nationale et européenne.

 

Sélectionnez vos préférences : sections du tarif douanier, thématiques convoitées (contingents, restitutions, droits antidumping, accises, etc. ).

 

  Nous collectons, traitons et qualifions l'information pour vous.

 

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