Tarif douanier

 

 

Nomenclatures Douanières

 

 

 

Section I

(Chap. 01 à 05)

Animaux vivants et produits du règne animal.

 

Section II

(Chap. 06 à 14)

Produits du règne végétal.

 

Section III

(Chap. 15 à 15)

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétal.

 

Section IV

(Chap. 16 à 24)

Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs, et succédanés de tabac fabriqués.

Section V

(Chap. 25 à 27)

Produits minéraux.

Section VI

(Chap. 28 à 38)

Produits des industries chimiques et des industries connexes.

Section VII

(Chap. 39 à 40)

Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

Section VIII

(Chap. 41 à 43)

Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage; sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

Section IX

(Chap. 44 à 46)

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrage de sparterie ou de vannerie.

Section X

(Chap. 47 à 49)

Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications.

Section XI

(Chap. 50 à 63)

Matières textiles et ouvrages en ces matières.

Section XII

(Chap. 64 à 67)

Chaussures; coiffures, parapluies, parasols; cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

Section XIII

(Chap. 68 à 70)

Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

Section XIV

(Chap. 71 à 71)

Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

Section XV

(Chap. 72 à 83)

Métaux communs et ouvrages en ces métaux

Section XVI

(Chap. 84 à 85)

Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils

Section XVII

(Chap. 86 à 89)

Matériel de transport

Section XVIII

(Chap. 90 à 92)

Instruments et appareils d'optiques, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Section XIX

(Chap. 93 à 93)

Armes et munitions et leurs parties et accessoires

Section XX

(Chap. 94 à 96)

Marchandises et produits divers

Section XXI

(Chap. 97 à 97)

Objets d'art, de collection et d'antiquité