CN8 / NC8 - 2007 Conex, Douane & Informatique

CN8 / NC8 - 2007 - FR

SECTION IANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
CHAPITRE 1ANIMAUX VIVANTS
CHAPITRE 2VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
CHAPITRE 3POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
CHAPITRE 4LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
CHAPITRE 5AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
  
SECTION IIPRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
CHAPITRE 6PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
CHAPITRE 7LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
CHAPITRE 8FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
CHAPITRE 9CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
CHAPITRE 10CÉRÉALES
CHAPITRE 11PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
CHAPITRE 12GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
CHAPITRE 13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
CHAPITRE 14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
  
SECTION IIIGRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  
SECTION IVPRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
CHAPITRE 16PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
CHAPITRE 17SUCRES ET SUCRERIES
CHAPITRE 18CACAO ET SES PRÉPARATIONS
CHAPITRE 19PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
CHAPITRE 20PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
CHAPITRE 21PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
CHAPITRE 22BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
CHAPITRE 23RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
CHAPITRE 24TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  
SECTION VPRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
CHAPITRE 26MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
CHAPITRE 27COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
  
SECTION VIPRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
CHAPITRE 28PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
CHAPITRE 29PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
CHAPITRE 30PRODUITS PHARMACEUTIQUES
CHAPITRE 31ENGRAIS
CHAPITRE 32EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
CHAPITRE 33HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
CHAPITRE 34SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, « CIRES POUR L'ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
CHAPITRE 35MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
CHAPITRE 36POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
CHAPITRE 37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
CHAPITRE 38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
  
SECTION VIIMATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
CHAPITRE 39MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CHAPITRE 40CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  
SECTION VIIIPEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 41PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
CHAPITRE 42OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 43PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
  
SECTION IXBOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
CHAPITRE 44BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
CHAPITRE 45LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
CHAPITRE 46OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  
SECTION XPÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
CHAPITRE 47PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
CHAPITRE 48PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
CHAPITRE 49PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
  
SECTION XIMATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CHAPITRE 50SOIE
CHAPITRE 51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
CHAPITRE 52COTON
CHAPITRE 53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
CHAPITRE 54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES
CHAPITRE 55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
CHAPITRE 56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
CHAPITRE 57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
CHAPITRE 58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
CHAPITRE 59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
CHAPITRE 60ÉTOFFES DE BONNETERIE
CHAPITRE 61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
CHAPITRE 62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
CHAPITRE 63AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
  
SECTION XIICHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CHAPITRE 64CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
CHAPITRE 65COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
CHAPITRE 66PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
CHAPITRE 67PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  
SECTION XIIIOUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
CHAPITRE 68OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
CHAPITRE 69PRODUITS CÉRAMIQUES
CHAPITRE 70VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  
SECTION XIVPERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
CHAPITRE 71PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  
SECTION XVMÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
CHAPITRE 72FONTE, FER ET ACIER
CHAPITRE 73OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
CHAPITRE 74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
CHAPITRE 75NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
CHAPITRE 76ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
CHAPITRE 78PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
CHAPITRE 79ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
CHAPITRE 80ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
CHAPITRE 81AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CHAPITRE 82OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
CHAPITRE 83OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
  
SECTION XVIMACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
CHAPITRE 84RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
CHAPITRE 85MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  
SECTION XVIIMATÉRIEL DE TRANSPORT
CHAPITRE 86VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
CHAPITRE 87VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 88NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
CHAPITRE 89NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
  
SECTION XVIIIINSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 90INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 91HORLOGERIE
CHAPITRE 92INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
  
SECTION XIXARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 93ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  
SECTION XXMARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
CHAPITRE 94MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
CHAPITRE 95JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 96OUVRAGES DIVERS
  
SECTION XXIOBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
CHAPITRE 97OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ


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