JEU LINKEDIN

[ JEU DE FIN D’ANNÉE ] Bonnes fêtes de fin d’année !  Pour clôturer une année pleine d’énergie, d’innovation et de convivialité, CONEX vous partage la vidéo qui résume un moment fort de son année, le CONEX(Birth)DAY 2025 

Et pour prolonger l’esprit de convivialité… place au jeu !

👉 La vidéo contient toutes les réponses … alors ouvrez l’œil

 JEU CONCOURS – Spécial fêtes . 
À la clé : 10 lots gourmands dans notre sac à dos CONEX

CONDITIONS POUR PARTIPER :

✔️ Suivre la page CONEX ✔️ Regarder la vidéo ✔️ Répondre aux trois questions dans le commentaire du post.

📅 Vous avez 10 jours pour jouer

👉 Clôture des participations : 28 décembre

🎲 Tirage au sort le 5 janvier, sous contrôle d’huissier, pour départager les répondants ayant donné les bonnes réponses.

Jeu ouvert à :

tous les clients CONEX, les déclarants en douane (opérationnels ou managers), les chefs de projet douane chez les chargeurs ou représentants en douane, les avocats et consultants spécialisés en douane.

✨ Bonne chance à toutes et à tous, et très belles fêtes de fin d’année ! ✨

LIRE LE RÉGLEMENT DU JEU

DELTA IE – Volet import : Le BOD N°7563 est paru

FEV 2025 La douane a publié le BOD relatif à la déclaration en douane sous DELTA I

- Les mesures décrites dans ce BOD DELTA IE volet import s’appliquent uniquement aux déclarations en douane déposées dans le service en ligne DELTA IE (import-export).
- Les dispositions seront complétées au fur et à mesure des évolutions à venir de DELTA IE

Ce document comporte 2 fiches et 1 annexe :

FICHE I : LA DÉCLARATION EN DOUANE D’IMPORTATION

FICHE II : LA DÉCLARATION DE PLACEMENT SOUS UN RÉGIME PARTICULIER A L’IMPORT

Les fiches III et IV sont consacrées à l’export et seront diffusées ultérieurement, dans le courant de l’année 2025 en prévision du déploiement de la version export de DELTA IE.

>>> Lire le BOD DELTA IE sur notre site d’information réglementaire douanière EDOUANE.COM

[ RETROSPECTIVE ] On prend le temps d’un arrêt sur image, pour un bilan de l’année 2024 avant de s’élancer en 2025. Une rétrospective riche en événements et propice aux contacts. Plus que jamais, Conex let’s create the link 2024 … Souvenez- vous …

🎉 2024, une année rythmée pour le groupe Conex ! Cette année a été marquée par de nombreux événements. Du développement international aux rencontres clients et partenaires, chaque étape a renforcé nos liens et nos projets.

🚀 Une expansion internationale Nous avons franchi des étapes clés cette année : bienvenue au Danemark avec Lector ApS qui rejoint notre groupe !

🌍Egalement un nouvel accord signé avec E&P International à Shanghai, la 69ème conférence du #PanAsian E-Commerce Alliance organisée à Paris, et un partenariat stratégique avec DNeX Malaysia en Malaisie. L’expansion de notre réseau se poursuit avec succès, et 2025 s'annonce tout aussi prometteur !

🎤 Une présence active sur les salons et conférences Nos équipes ont parcouru des kms, de Paris à Lyon, en passant par Toulouse, Birmingham, Abu Dhabi, et Marseille, participant à des événements comme la SITL, le congrès de l’ ODASCE, Euro Supply Chain, et International Air Transport Association (IATA). Chaque rencontre nous permet de renforcer nos partenariats.

💖 Une année marquée par la solidarité et les émotions Les valeurs nous unissent. Elles se vivent sur le terrain, à l’occasion de causes qui nous tiennent à cœur, comme #OctobreRose et l'initiative de solidarité #pourMayotte. Grâce à vous, nos clients, partenaires et collaborateurs, 2024 a été une année exceptionnelle. Ensemble, abordons #2025 avec énergie et détermination pour de nouveaux succès et défis à relever ! 🚀

Vidéo

Dédouanement
Et la Douane devint électronique
Conex s’est replongé dans les péripéties que le domaine de la Douane et les déclarants ont connu… et ne cesseront sans doute pas de vivre à l’avenir.

Il y a 20 ans à peine débutait la dématérialisation du dédouanement au travers du NSTI (nouveau système de transit informatisé) lancé par la Commission européenne. De l’expéditeur au destinataire toute la chaine d’information est télétransmise en passant par les différents bureaux de douane intervenant dans le processus d’acheminement. Cette première ayant été un succès, un certain nombre d’Etats membres ont entrepris la dématérialisation de leurs processus de dédouanement.

Dans ce concert, la France a élaboré DELTA (dédouanement en ligne par transmission automatisée) qu’elle a mis en service en 2007. Les déclarants ont dû s’approprier cette technologie nouvelle qui s’accompagnait de changements importants dans la codification des informations. A cette occasion, l’administration couvrait l’ensemble du territoire et des procédures.

Frontière intelligente

DELTA a définitivement sonné le glas de la déclaration en douane sur support papier. Seul le message électronique est reconnu par l’administration et conservé sur ses serveurs. A partir de cette phase, l’administration procède peu à peu à la révision des processus déclaratifs.

En 2021, dans le cadre du Brexit, elle va jusqu’à imaginer le concept de « frontière intelligente » permettant d’anticiper la création de la déclaration et de valider celle-ci automatiquement lors de l’embarquement de la marchandise à destination de notre territoire. Nul doute que ce concept puisse être étendu voire généralisé à un large ensemble d’opérations maritimes ou aériennes. De source sûre, nos administrations y travaillent dans un concert européen.

L’impact de l’Europe

La technologie influant sur les comportements, il apparait peu à peu que les contrôles physiques peuvent être dissociés des aspects administratifs. C’est ainsi que le concept du DCN (dédouanement centralisé national) fait son apparition. Il permet de rattacher administrativement toutes les opérations d’une entreprise auprès d’un seul bureau de dédouanement et d’organiser les contrôles éventuels à d’autres endroits. Ce processus devrait être étendu à terme au territoire de l’UE.

En outre, le CDU (Code Douanier de l’Union) mis en application en 2016 oblige les administrations à repenser le dédouanement, à harmoniser et moderniser leurs SI en faisant la part belle à la donnée, le nouvel or noir.

C’est ainsi qu’en 2021, le paquet TVA e-commerce entre en vigueur, et avec lui des évolutions fiscales et douanières majeures : un jeu de données ultra réduit à transmettre électroniquement aux administrations avec la garantie d’un dédouanement plus fluide. Dans cette même dynamique DELTA IE, supplantant DELTA G, verra le jour début 2023 et avec lui… une nouvelle structure du message déclaratif.

Après la dématérialisation, la délocalisation….

Où s’arrêtera-t-on ? On constate une certaine réduction de l’activité comptable au travers du transfert de la gestion de la TVA sur les importations à la DGFIP. Cette TVA précalculée par l’outil de dédouanement Delta sera en effet directement incluse par les opérateurs dans leur déclaration fiscale.

Bref, on a le sentiment de vivre une série dans laquelle ressurgissent toujours de nouveaux éléments, pour le meilleur profit de notre pays.

Alban Gruson, PDG de Conex

1975 Première informatisation avec le SOFI (système ordinateur pour le fret international)
1988 Le DAU (document administratif unique) uniformise le support douanier dans l’UE. De nouvelles codifications apparaissent obligeant les déclarants à acquérir de nouveaux réflexes.
2004 NSTI, nouveau système de transit informatisé
2007 La France lance DELTA, supprimant la déclaration sur papier.

 N°196 > Septembre 2022 > Stratégies Logistique