SAFE via conex™ est la solution de CONEX pour gérer simplement vos formalités d’avant dédouanement - déclaration ENS et Enveloppes logistiques - , anticiper et sécuriser le passage frontière.
Conex dispose de sa propre plateforme de transmissions électroniques et l'adapte aux exigences techniques et réglementaires des administrations nationales ou européennes selon les déclarations concernées. Vous bénéficiez d'une interface intuitive, d’une solution sécurisée quel que soit le volume de vos opérations. Vous êtes complètement libérés des aspects techniques liés aux échanges électroniques de vos déclarations d’avant dédouanement.
DÉCLARATIONS SÉCURITAIRES
IMPORT CONTROL SYSTEM
Déclaration sécuritaire européenne ICS2 toutes les marchandises entrant sur le territoire douanier de l'Union européenne
S&S GB - SAFETY AND SECURITY
Déclaration sécuritaire pour les marchandises entrant en Grande-Bretagne
ENVELOPPES LOGISTIQUES et/ou DÉCLARATION PNTS
PNTS/ANTES (FR)
Gestion des formalités liées à la présentation des marchandises et la gestion du dépôt temporaire.
ELO
Gestion des Enveloppes Logistiques Obligatoires et obtention de codes-barres ELO
GMR
Gestion des Enveloppes Logistiques adressées au système britannique GVMS
PBN
Gestion de la Déclaration pre-boarding Notification adressée au système des douanes Irlandais.
POUR QUI ?
Tout opérateur établissant la déclaration sécuritaire obligatoire pour toute marchandise entrant sur le territoire européen
POUR QUOI ?
(+ Norvège, Suisse et Irlande du Nord) en incluant les flux e-commerce.
Les déclarations/notifications d’arrivée.
COMMENT ?
Saisie dans une WEB APPLICATION et/ou échanges électroniques via API CONEX.
SAFE via conex™, la solution dédiée à la gestion des déclarations de sureté et sécurité et les échanges de messages électroniques avec les administrations douanières, dans le cadre de la réglementation ICS IMPORT CONTROL SYSTEM (ICS2)
CONFORMITÉ
RÉGLEMENTAIRE
Contrôles de cohérence des données Sûreté/Sécurité.
INTÉGRATION
DES DONNÉES
grâce au transfert de données pour réduire la saisie manuelle.
TRACKING DOUANE
En lien avec CUSTOMS et ZEN via conex™ pour le tracking des process import
(avant dédouanement+dédouanement)
MOBILITE DE
L’INTERFACE
Application en mode SaaS accessible sur PC, tablette, smartphone.
SAFE via conex™ la réponse à toutes les exigences réglementaires de l’Import Control System CS2.
♦ Gérez avec une interface de travail intuitive les déclarations sécuritaires à l'entrées des marchandises sur le territoire de l'Union européenne.
-Déclaration sommaire d'entrée ENS (Entry Summary Declaration) ou EU advance security declaration, au 1er point d'entrée en UE
- MRN : Movement Reference Number
- Demandes de modification
- Notification d’arrivée
♦ Libérez-vous des aspects techniques pour vos échanges électroniques.
♦ Bénéficiez d'une interface unique pour toutes vos formalités sécuritaires.
♦ SAFE via conex™ s’adapte à tous les acteurs de la SupplyChain pour constituer la déclaration sécuritaire ENS (SINGLE OU MULTIPLE FILING ICS 2) :
- Le transporteur, responsable du dépôt du jeu de données complet de la déclaration.
- D’autres acteurs pour le dépôt de jeux de données partiels (Transitaires, agents de transport, commissionnaire en douane, importateur/exportateur, GHA, etc.)
La Commission Européenne met en place ICS2 progressivement selon les modes de transport utilisés (cf notre FAQ pour plus d'information ICS2) :
R1 : EXPRESS & OPÉRATEURS POSTAUX, depuis 2021
R2 : AÉRIEN, depuis 2023
R3 : MARITIME ROUTE ET RAIL depuis 2024
POUR QUI ?
Tous les opérateurs de la chaîne logistique
et de dédouanement à l’importation
POUR QUOI ?
en amont du dédouanement
COMMENT ?
une application web
en mode Saas
PNTS le système national destiné au suivi des marchandises dans la phase de dépôt temporaire
- La Notifications de présentation (PN - presentation notification),
- La Déclarations de dépôt temporaire (TS - temporary storage),
Les opérateurs concernés :
- Les transporteurs et leurs représentants
- Les transitaires
- Les RDE Représentants en Douane Enregistrés
- Les importateurs
- Les destinataires finaux des marchandises
La solution PNTS via conex™
Gérez en toute sécurité et facilité les formalités PNTS requises en amont du dédouanement.
♦ Notifications de présentation (PN - presentation notification),
♦ Déclarations de dépôt temporaire (TS - temporary storage),
Moins de saisie avec la récupération des données de l’ENS
POUR QUI ?
Les transporteurs responsables de l’établissement de la déclaration sécuritaire obligatoire ou son représentant pour toute marchandise entrant sur le territoire de Grande-Bretagne.
POUR QUOI ?
Déclaration sécuritaire anticipée électronique ENS (ENtry Summary Declaration). Tous modes de transport.
COMMENT ?
Echanges électroniques via la plateforme de communication sécurisée de Conex. Intégration de données en mode Full EDI ou saisie via une WEB APPLICATION
La sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne : de nouvelles règles sécuritaires
Depuis la sortie de l’UE du Royaume-Uni, SAFE via conex™ répond également aux exigences du nouveau système sécuritaire britannique S&S GB.
S&S GB est le système britannique de gestion de la déclaration sécuritaire électronique à l’importation de marchandises en Grande-Bretagne (Angleterre, Ecosse et Pays de Galles). Aucune déclaration sécuritaire entre l’Irlande du Nord et la République d’Irlande n’est requise.
Performance et sécurité de vos déclarations
La déclaration anticipée est adressée, via SAFE via conex™, au système douanier britannique S&S GB Safety and Security entre 1h et plus de 24h avant l’arrivée des marchandises selon le mode de transport. Notre solution vous garantit le dépôt de la déclaration ENS en conformité avec la réglementation, l’envoi du MRN délivré par l’administration douanière, les différents messages liés à l’analyse de risque via une interface disponible 24h/24.
POUR QUI ?
Les transporteurs responsables de l’établissement du GMR pour les flux import depuis l’UE vers la Grande Bretagne et les flux export depuis la Grande Bretagne vers l’UE
POUR QUOI ?
L’obtention et la présentation d’un GMR (Goods Movement Reference) dans le cadre de l’obligation GVMS
COMMENT ?
Full Web application selon les volumes traités
Le téléservice britannique GVMS permet de contrôler les importations/exportations en Grande-Bretagne.
Les références des moyens de transport en liaison avec les déclarations douanières, de transit et sécuritaires (S&S GB) doivent y être enregistrées en vue d’obtenir un GMR (Goods Movement Reference), véritable sésame pour le franchissement de la frontière britannique.
Le transporteur routier est redevable de cette formalité et doit rassembler, le plus tôt possible, tous les éléments liés aux marchandises transportées. Il doit s’assurer de l’identification du véhicule qui franchira la frontière !
Le GMR doit en effet reprendre les plaques d’immatriculation du véhicule effectif et remorque en cas de RoRo accompagné (un seul GMR par véhicule, même si le camion circule à vide).
POUR QUI ?
Les NVOCC* et transporteurs, dans le pays d’exportation, ont tous deux une obligation légale d'envoyer une déclaration sécuritaire AFR distincte.* NVOCC Non Vessel Operating Common Carrier
POUR QUOI ?
Échanges électroniques avec l’administration douanière japonaise relatifs à la déclaration sécuritaire AFR Advance Filing Rules pour toutes les marchandises conteneurisées arrivant par voie maritime sur le territoire japonais.
COMMENT ?
Échanges électroniques via la plateforme de communication sécurisée de CONEX. Récupération de données Full EDI au sein de notre solution Safe via conex™ Ou saisie via notre WEB Application : SAFE via conex™
AFR via conex™, La sécurité de votre message sécuritaire
Quels sont les messages électroniques ?
La douane japonaise a défini trois messages distincts à envoyer.
♦ Le premier est établi par le NVOCC, (généralement basé en dehors du Japon), à partir des données du House B/L.
♦ Le second, basé sur le Master B/L est établi par le transporteur.
C’est ce même transporteur qui doit également envoyer une déclaration avec la date/heure du départ, après que le House B/L et le Master B/L aient été envoyés. Les messages électroniques de retour de la douane sont :
♦ Message de réponse
♦ Message d’enregistrement complet
♦ Message de divergences des informations
♦ Résultat d’analyse de risque
Quand effectuer la déclaration ?
Dans la plupart des cas, les déclarations doivent être envoyées aux douanes japonaises 24h avant le chargement des marchandises sur le navire. Ce délai peut varier pour les mouvements en provenance de certains ports proches du Japon (Chine, Taïwan, Corée du Sud et Russie Orientale) et en fonction du port de destination japonais.
Comment faire votre déclaration avec AFR via conex™ ?
Vous transmettez à notre plateforme de communication vos fichiers dans un format XML comportant toutes les données requises.
♦ AFR via conex™ assure la sécurisation des transmissions vers la douane japonaise en toute conformité avec la règlementation et les spécifications techniques en vigueur.
♦ AFR via conex™ couvre l’ensemble de messages électroniques applicables aux messages AFR entre les opérateurs et les administrations douanières japonaises.
