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ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE

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ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE

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POUR QUI

Responsables douane, juridique, déclarant, commerciaux, acheteurs ayant besoin des informations réglementaires douanières.

POUR QUOI

Consultation interactive du Tarif douanier et Notes Explicatives du Système Harmonisé. Intégration des données dans la solution douane de Conex.

COMMENT

Abonnement à un service de Bases de données réglementaires en ligne.

L’ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE™, est une base de données unique qui permet de répondre aux exigences de la réglementation européenne et nationale auxquelles les opérateurs douaniers sont confrontés.

Le classement tarifaire, une nécessaire maîtrise

♦ Tarif douanier et les Notes explicatives du Système Harmonisé

Reprend les nomenclatures des marchandises utilisées pour le dédouanement, les libellés des définitions associées et les taux des droits et taxes.

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