Colloque de l’Odasce DOUANE HORIZON 2030 CONEX

LA DOUANE DE DEMAIN, A CHACUN SES ÉTONNEMENTS

Par Alban Gruson, Président Directeur Général

 

Le récent Colloque de l’Odasce fêtait le cinquantième anniversaire de cette association.
Tous les ingrédients étaient réunis :

Colloque de l’Odasce douane 2030 conex

Le lieu :
Biarritz avec vue sur mer

Colloque de l’Odasce

Les participants :
environ 450

Colloque de l’Odasce

Les thèmes abordés :
douane horizon 2030

Colloque de l’Odasce

La restauration :
Lucullus dine chez Lucullus

Colloque de l’Odasce

Et de l'avis de chacun,
ce fut une réussite

Sans oublier le final de Denis Redon avec son habituel « rapport d’étonnement » qui à lui seul constitue un temps fort du colloque que tous les participants ne manqueraient pour rien au monde. Pour ma part, au travers des tribunes et des ateliers, j’ai été interpellé par un certain nombre de points que je me permets de soumettre à votre sagacité.

 

LA DOUANE DU FUTUR SERA-T-ELLE DÉMATÉRIALISÉE DE BOUT EN BOUT ?

Douane-dematerialisation-avenirTout d’abord le comité européen des sages et son état des lieux accompagné de propositions d’améliorations.
L’idée de capter directement la donnée à la source commerciale n’est pas nouvelle contrairement à ce qui a été dit. C’est une tentation constante des administrations depuis que l’informatisation est apparue. Ce qui est nouveau c’est d’affirmer péremptoirement que ce sera la règle de demain. Je pense qu’il y a encore un long chemin à parcourir pour y parvenir. Ce chemin est parsemé de certaines embuches juridiques, technologiques.

Une telle organisation signifierait-elle qu’une donnée générée par un opérateur de l’autre bout de la planète s’imposerait ipso facto dans le pays de destination de la marchandise sans contrôle de la part de son destinataire ? Cela signifie-t-il que les administrations seront en mesure et assumeront la détermination des droits et taxes applicables et le montant à percevoir ? Ce n’est plus une évolution, mais une révolution ! Ne serait-ce qu’au regard du dispositif de « self assessment » ou auto liquidation prévu dans le CDU. Je vous laisse le soin d’y réfléchir.

UNE AGENCE DOUANE EUROPÉENNE, QUELS AVANTAGES EN ATTENDRE ?

Agence-Douane-avenirAutre proposition : celle de la création d’une « « agence douane » qui serait là pour veiller à la bonne application des dispositions réglementaires au sein de l’Union Européenne. Sorte de police des polices qui sanctionnerait les états membres défaillants afin de faire régner sur le Territoire de l’Union une uniformité de traitement des aspects douaniers. Un tel projet, outre qu’il ajoute encore un étage à la fusée européenne, ne fait que mettre en exergue les distorsions de traitement liées à des aspects de concurrence douanière et économique entre les états membres. La question se pose des pouvoirs qui lui seraient accordés pour assurer une telle mission….

L’aspect digitalisation a également été l’objet d’un certain étonnement car en tout état de cause, les entreprises y vont avec des pieds de plomb. Ce n’est que sous la contrainte qu’elles évoluent peu à peu vers cette modalité d’organisation de leur activité. Malgré les nombreux travaux réalisés pour parvenir à une transmission électronique de l’information de bout en bout, on est loin du compte.
Et ce n’est pas sans avoir nous-même contribué aux programmes européens tels que CORE et SELIS.
Mais force est de constater que seule l’obligation administrative est de nature à contraindre les entreprises à avancer dans ce domaine. J’en veux pour exemple la future facturation électronique prévue en UE et prochainement obligatoire en France. Il ne s’agit plus de créer un PDF mais bien de constituer un ensemble de données en un message électronique valant facture. Est-ce que cela va enfin générer le déclic tant attendu ?

ICS2, VERS UN NOUVEAU SCHÉMA D’ORGANISATION ?

ICS-DOUANE-avenirIl faut également noter le nouveau schéma d’organisation d’ICS2 qui a pour objectif de permettre à plusieurs intervenants de compléter le jeu de données requis à l’arrivée. Je ne parviens toujours pas à me projeter sur le terrain des opérations. La question est de savoir qui dispose de quoi à quel moment. Le tout orchestré sous la responsabilité du transporteur international. Vendeur, freight forwarder, transporteur, destinataire, chacun dispose d’un certain nombre de données. Mais qui va opérer leur transmission sous forme de message vers l’UE ? Combien de messages complémentaires faudra-t-il relier pour obtenir la totalité des données requises ? 

Il va falloir que tout ce petit monde s’organise…. Mais quelle n’a pas été ma surprise de constater que malgré la création d’une plateforme centralisée européenne, l’analyse de risque reste traitée nationalement par chaque état membre. Décidément, le concept d’union européenne a bien du mal à s’imposer ! Nul doute que des différences existeront qui provoqueront à terme des détournements de trafics vers les états moins exigeants. L‘expression « des états dans l’état » prend toute sa dimension. Mais les prochains colloques organisés d’ici 2030 nous apporteront peut-être quelques éclaircissements sur ces différents points.

 

DOUANE : La puissance de l’intelligence artificielle dans la digitalisation des documents

DOUANE :

La puissance de l’intelligence artificielle dans la digitalisation des documents

CONEX lance son nouveau module OCR via conex™ qui, grâce à l’intelligence artificielle, identifie les données utiles pour les déclarations douanières dans les documents, les digitalise, les analyse et les formate pour les intégrer directement dans ses solutions de dédouanement, là où précisément les déclarants en ont besoin.

En développant cette nouvelle application dans sa suite logicielle douanière, CONEX évite aux opérateurs le travail chronophage et fastidieux de saisie manuelle. Les données pertinentes sont extraites automatiquement à la volée du workflow de documents produits par les échanges internationaux, pour accélérer et sécuriser tous les traitements douaniers.

Accompagner les services Douane dans leur évolution technologique

L’application est autoapprenante. Alliée à la compétence de l’opérateur douanier, elle s’enrichit pour déployer sa pleine puissance après seulement quelques documents traités par les déclarants.
Elle a la capacité de s’adapter à tous types et formats de documents, factures, listes de colisage, etc. et permet d’accélérer et de sécuriser toutes les entrées de données dans les outils des déclarants en douane sans risque d’erreur. En réduisant la tâche de saisie des données en amont, la plateforme Conex permet aux déclarants de gagner en productivité, en sécurité et en confort de travail.

Plusieurs clients l’ont déjà adoptée. Ils y trouvent des opportunités de gains de productivité décisives pour une montée en charge de leurs capacités de traitement douanier.

« Le retour sur investissement, la facilité de déploiement et la sécurisation des process douaniers sont des arguments décisifs pour les organisations. Ce nouveau module prend place dans toute la série de mutations de notre offre de traitement des déclarations douanières, à la faveur des technologies de la Blockchain et de l’Intelligence Artificielle », conclut Bertrand Gruson, Directeur Général de CONEX.

OCR via conex™,

l'application qui IDENTIFIE intelligemment les données de vos documents,

les NUMÉRISE, les ANALYSE,

pour les INTÉGRER DIRECTEMENT dans les solutions via conex™,

là où précisément vous en avez besoin !

Nouveau module intégré : OCR via conex™ La puissance de l’intelligence artificielle dans la digitalisation de vos documents

1

Une solution de reconnaissance des caractères qui extrait les données de vos documents scannés (factures, packing list par exemple).

1 Une solution de reconnaissance des caractères qui extrait les données de vos documents scannés (factures, packing list par exemple).

2

Une capture intelligente qui cible et enregistre les informations
dont vous avez besoin dans
vos process douaniers.

2 Une capture intelligente qui cible et enregistre les informations dont vous avez besoin dans vos process douaniers.

3

Une solution auto apprenante qui s’enrichit pour déployer sa pleine puissance après seulement quelques documents traités par vos soins

3 Une solution auto apprenante qui s’enrichit pour déployer sa pleine puissance après seulement quelques documents traités par vos soins

4

Des informations automatiquement acheminées et associées aux champs correspondants dans vos fichiers de base, LOGISTICOMS™ et/ou lignes de vos déclarations douanières via conex™.

 


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AGENCE C3M - Michelle Amiard - michelle@agence-c3m.com

Strategie-Logistique-Conex-25ans

Dédouanement
Et la Douane devint électronique
Conex s’est replongé dans les péripéties que le domaine de la Douane et les déclarants ont connu… et ne cesseront sans doute pas de vivre à l’avenir.

Il y a 20 ans à peine débutait la dématérialisation du dédouanement au travers du NSTI (nouveau système de transit informatisé) lancé par la Commission européenne. De l’expéditeur au destinataire toute la chaine d’information est télétransmise en passant par les différents bureaux de douane intervenant dans le processus d’acheminement. Cette première ayant été un succès, un certain nombre d’Etats membres ont entrepris la dématérialisation de leurs processus de dédouanement.

Dans ce concert, la France a élaboré DELTA (dédouanement en ligne par transmission automatisée) qu’elle a mis en service en 2007. Les déclarants ont dû s’approprier cette technologie nouvelle qui s’accompagnait de changements importants dans la codification des informations. A cette occasion, l’administration couvrait l’ensemble du territoire et des procédures.

Frontière intelligente

DELTA a définitivement sonné le glas de la déclaration en douane sur support papier. Seul le message électronique est reconnu par l’administration et conservé sur ses serveurs. A partir de cette phase, l’administration procède peu à peu à la révision des processus déclaratifs.

En 2021, dans le cadre du Brexit, elle va jusqu’à imaginer le concept de « frontière intelligente » permettant d’anticiper la création de la déclaration et de valider celle-ci automatiquement lors de l’embarquement de la marchandise à destination de notre territoire. Nul doute que ce concept puisse être étendu voire généralisé à un large ensemble d’opérations maritimes ou aériennes. De source sûre, nos administrations y travaillent dans un concert européen.

L’impact de l’Europe

La technologie influant sur les comportements, il apparait peu à peu que les contrôles physiques peuvent être dissociés des aspects administratifs. C’est ainsi que le concept du DCN (dédouanement centralisé national) fait son apparition. Il permet de rattacher administrativement toutes les opérations d’une entreprise auprès d’un seul bureau de dédouanement et d’organiser les contrôles éventuels à d’autres endroits. Ce processus devrait être étendu à terme au territoire de l’UE.

En outre, le CDU (Code Douanier de l’Union) mis en application en 2016 oblige les administrations à repenser le dédouanement, à harmoniser et moderniser leurs SI en faisant la part belle à la donnée, le nouvel or noir.

C’est ainsi qu’en 2021, le paquet TVA e-commerce entre en vigueur, et avec lui des évolutions fiscales et douanières majeures : un jeu de données ultra réduit à transmettre électroniquement aux administrations avec la garantie d’un dédouanement plus fluide. Dans cette même dynamique DELTA IE, supplantant DELTA G, verra le jour début 2023 et avec lui… une nouvelle structure du message déclaratif.

Après la dématérialisation, la délocalisation….

Où s’arrêtera-t-on ? On constate une certaine réduction de l’activité comptable au travers du transfert de la gestion de la TVA sur les importations à la DGFIP. Cette TVA précalculée par l’outil de dédouanement Delta sera en effet directement incluse par les opérateurs dans leur déclaration fiscale.

Bref, on a le sentiment de vivre une série dans laquelle ressurgissent toujours de nouveaux éléments, pour le meilleur profit de notre pays.

Alban Gruson, PDG de Conex


1975 Première informatisation avec le SOFI (système ordinateur pour le fret international)
1988 Le DAU (document administratif unique) uniformise le support douanier dans l’UE. De nouvelles codifications apparaissent obligeant les déclarants à acquérir de nouveaux réflexes.
2004 NSTI, nouveau système de transit informatisé
2007 La France lance DELTA, supprimant la déclaration sur papier.


 N°196 > Septembre 2022 > Stratégies Logistique

L’innovation au service de la compliance avec l’Encyclopédie Douanière via conex™

L’innovation au service de la compliance avec l’Encyclopédie Douanière via conex™

CONEX & ED Editions annoncent la refonte de leur Encyclopédie Douanière™, l’outil de référence sur le marché pour le classement tarifaire des marchandises et l’accès à la réglementation douanière.

Véritable condensé de fonctionnalités d’aide à la détermination de la nomenclature des produits, la nouvelle version de l’Encyclopédie Douanière™ a bénéficié de la participation de tout l’écosystème Conex : son équipe R&D, qui s’est appuyée sur les ressources de l’intelligence artificielle, les spécialistes de la douane, sans oublier ses clients pilotes. Tous ont travaillé de concert pour faciliter et sécuriser le travail des opérateurs.

L’Encyclopédie Douanière™ répond depuis plus de deux décennies aux usages de différents publics : les déclarants, les services achats ou logistique, ou encore les juristes. C’est aujourd’hui une application web multi-supports qui accroît les performances et la productivité des opérateurs, accélère le classement tarifaire douanier et l’accompagne des données réglementaires qui s’y attachent.

Un outil de référence qui sécurise les enjeux financiers du classement des marchandises

Avec une information mise à jour en temps réel, L’Encyclopédie Douanière via conex™ est consultée chaque jour par des milliers d’utilisateurs qui ont la responsabilité de classer dans la bonne nomenclature douanière les marchandises importées, en vue de respecter la réglementation et de s’acquitter des droits et taxes. Quand on sait que les taux de droits de douane varient en fonction de la nature et du pays d’origine de la marchandise, que des droits antidumping ou additionnels, des mesures restrictives de types quotas ou prohibitions peuvent être instaurés ponctuellement selon l’origine, le déclarant n’a pas droit à l’erreur. Pour l’aider dans cette tâche essentielle, l’Encyclopédie Douanière™, développée dans sa version réglementaire France, Belgique ou Grande-Bretagne, donne accès aux informations douanières disponibles selon les pays : nomenclatures douanières et notes explicatives du système harmonisé, textes officiels consolidés par nos équipes, avis de classement et Renseignements Tarifaires Contraignants, etc.

Sa force tient dans son puissant moteur de recherche intelligent qui aide et accompagne les déclarants de façon pertinente : il met en parallèle le vocabulaire commun et celui du tarif douanier, trie les données, propose des suggestions de classement, gère des filtres pertinents, affine et réduit considérablement l’arborescence d’informations douanières pour aller à l’essentiel.

Du classement à la déclaration douanière

Conex a fait le choix d’être au plus près des besoins des opérateurs et de leur faire gagner du temps.
L’Encyclopédie Douanière™ intègre des outils complémentaires qui permettent de consulter des informations essentielles comme les bases de données REX, EORI, TVA et autres.
L’interconnexion de L’Encyclopédie Douanière et du logiciel de traitement des déclarations douanières CUSTOMS via conex™ permet l’insertion automatique des informations réglementaires du tarif douanier. Le service Douane est ainsi doté d’un outil de travail unifié, complet, puissant, qui permet une grande rapidité et sûreté d’exécution.

« Pour offrir une expérience immersive dans l’information réglementaire, nous avons agrégé les données des nombreuses sources officielles et développé de nouvelles règles d’enrichissement et de navigation croisée. Cela permet à l’Encyclopédie Douanière™ de proposer un résultat de recherche résumé à partir duquel l’opérateur peut explorer intuitivement ce riche référentiel », commente Bertrand Gruson, directeur général de CONEX, qui porte la refonte de l’outil.

DÉCOUVRIR
L'ENCYCLOPÉDIE  DOUANIÈRE via conex™

Encyclopedie-douaniere via conex


A propos de CONEX
Partenaire des Grands Comptes et des PME dans tous les secteurs d’activité, CONEX développe et commercialise une gamme d’outils collaboratifs pour la gestion des déclarations douanières et sécuritaires. Ses clients, entreprises importatrices/exportatrices, transporteurs, RDE (Représentants en Douane Enregistrés), utilisent ses solutions et services pour optimiser et sécuriser la saisie, le traitement et les échanges électroniques des déclarations dans tous leurs échanges internationaux de marchandises.
CONEX participe ainsi depuis près de 40 ans aux évolutions du commerce international et de la supply-chain, accompagnant les entreprises dans leur développement douanier, et collaborant avec les administrations Douanières européennes et internationales.
CONEX dont le siège historique est situé près de Lille (Orchies), a des bureaux à Paris, et deux filiales en Belgique et au Royaume-Uni. PME indépendante, créée en 1985, CONEX compte une soixantaine de salariés.

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Douane conex compétitivité

"EXPERT DE LA DOUANE" CELA NE S'IMPROVISE PAS !

Le service Douane, un atout au service de COMPETITIVITE ?
Indéniablement ! A condition d'avoir une équipe experte en interne, et de s'appuyer sur un prestataire informatique expert de la Douane.

Voilà ce que cela veut dire pour nous.
Conex, c’est 𝐥𝐞 𝐜𝐡𝐨𝐢𝐱 𝐝𝐞 𝐥’#𝐚𝐧𝐭𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧, 𝐝𝐞 𝐥’#𝐚𝐝𝐚𝐩𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐚𝐯𝐞𝐜 𝐮𝐧𝐞 𝐟𝐨𝐫𝐜𝐞 𝐝𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 𝐬𝐮𝐫 𝐦𝐞𝐬𝐮𝐫𝐞.

Une attitude d’autant plus essentielle que la Douane impose régulièrement des changements d’organisation aux opérateurs. Elle transforme ses pratiques et règlements vers toujours plus de sécurité et plus de dématérialisation… Et cela, on a l'habitude de gérer, faites-nous confiance !
On vous en dit plus !

CONEX, éditeur de logiciel douane

Un éditeur de logiciel Douane,
ce qu’il faut savoir avant de décider…

Claire Fournier, responsable du développement de Conex à l’international, intervient sur la détection de nouveaux projets clients. Rencontrer de nouvelles équipes et univers métiers, comprendre leur organisation, et les guider pas à pas pour les faire rentrer dans le portefeuille Clients de Conex, c’est sa mission. Elle nous détaille étape par étape, la réponse de Conex, en face d’une entreprise qui veut adopter un logiciel de déclarations douanières.

Une argumentation pratique qui a été présentée lors de la Journée TRANSPORTER 2022 de Classe Export, le 5 juillet. Telle une charte d’engagements pour Conex, qui, 35 ans après sa fondation, a gardé la fougue de sa jeunesse puisque la passion du métier et le souci du client sont au cœur de sa démarche d’innovation.

La recette du succès en quelques mots...

COMPÉTITIVITÉ

Lorsqu’une entreprise ou un RDE se lance dans l’aventure douane, il lui faut choisir un partenaire informatique. Et croyez-moi, bien choisir son prestataire fait partie des fondamentaux ! L’attitude du prestataire informatique doit être constamment dans l’anticipation, l’adaptation et la force de propositions avec des services sur mesure. Une démarche d’autant plus essentielle que la Douane ne cesse d’imposer des changements d’organisation aux opérateurs, et de transformer ses pratiques et règlements vers toujours plus de sécurité, et plus de dématérialisation… Une course en avant pour garder son efficacité…

La douane fait bien partie du panorama du commerce international et peut devenir un réel atout de compétitivité de l’entreprise à condition de s’appuyer sur une équipe experte en interne et un prestataire informatique.

ALLIANCE

N’oublions pas que la douane repose sur un ensemble de messages électroniques et que les échanges EDI sont incontournables lorsqu’un chargeur ou RDE doit faire face à un volume croissant de déclarations. Mais si le volume de transactions est un déterminant dans le choix d’un prestataire informatique, ce n’est pas le seul. Les procédures de régimes douaniers à appliquer vont générer la mise en place d’opérations informatiques pour faciliter et optimiser les process au sein de l’entreprise. Il est essentiel de comprendre que des obligations douanières s’interposent tout du long de la chaine logistique, et que toute la donnée nécessaire à l’établissement d’une déclaration en douane est détenue bien souvent par plusieurs acteurs de la chaîne logistique. Le prestataire informatique est là pour collecter et ordonner ces données au bon moment.

On peut donc dire que l’alliance avec votre prestataire est le garant de la réussite de votre stratégie douanière. Attendez de lui qu’il se comporte donc comme un partenaire et non comme un simple ‘facteur’ de l’ère du numérique qui doit délivrer des messages aux systèmes informatiques douaniers.

EFFICACITÉ

Dans un monde où la concurrence est de plus en plus pressante, nous sommes tous conscients de l’intérêt d’optimiser le passage en douane. Je ne vais pas vous parler en détail des 54 cases du DAU (qui sont de toutes façons amenées à disparaitre dans le cadre de DELTA IE).

Maitriser les règles douanières et votre logiciel, permet de gagner en efficacité. Mais prenez aussi le temps de conforter et consolider les bonnes pratiques face à votre outil de dédouanement. Les évolutions apportées par votre prestataire doivent être assimilées par l’équipe en charge des process douaniers avec des formations régulières à votre outil.

Il est aussi indispensable d’optimiser les processus existants. Tous les services, départements de l’entreprise sont impactés si on veut gagner en efficacité. Une analyse de vos flux et une connaissance de votre supply chain sont la clé de votre réussite. C’est en prenant le temps d’échanger en interne et de dialoguer avec votre prestataire que vous trouverez des pistes d’amélioration. L’objectif est d’aboutir à un processus douanier fluide et sécurisé !

ENGAGEMENT … ET COMPLIANCE

Au-delà de la constitution et de l’envoi des différents messages électroniques attendus par le système IT de l’administration des douanes, le prestataire informatique s’engagera à mettre à disposition des bases de données officielles, dans l’idéal mises à jour automatiquement. La solution logicielle douane que vous utilisez doit répondre à la réglementation à l’instant T et donc faire l’objet d’une maintenance réglementaire en temps réel.

La compliance, le respect des réglementations en vigueur, est un incontournable dans les métiers de la douane et doit être une priorité pour vous.

L’équipe en charge de la douane au sein de votre entreprise ne pourra accomplir ses objectifs que si elle peut se fier à un prestataire fiable avec lequel un climat de confiance total aura été établi. Les compétences métier mais aussi technologiques de votre prestataire permettent de cimenter la confiance pour avancer ensemble.

FACILITATION

Revoir vos process avec votre prestataire informatique est à inscrire régulièrement à l’agenda. A minima lorsque vous avez de nouveaux flux ou lorsque de nouvelles réglementations entrent en application. Je suis prête à parier que cette analyse périodique de votre activité avec votre prestataire informatique vous permettra d’optimiser vos flux de données.

Le dialogue que vous saurez instaurer entre vous et votre prestataire lui permettra de vous proposer des solutions toujours plus adaptées. Être à votre écoute est la source de notre innovation, et de la conception de solutions informatiques complémentaires qui facilitent vos process. Un exemple ? C’est en écoutant nos clients que nous avons développé la plateforme collaborative Zen via conex™, qui permet de recevoir les données et documents détenus par différents acteurs de la supply chain, pour faciliter et fiabiliser les étapes de constitution d’un dossier déclaratif. Nous avons intégré la technologie Blockchain qui sécurise et trace vos échanges avec ces intervenants extérieurs. Le développement profite aujourd’hui à des dizaines d’autres clients, importateurs/exportateurs comme RDE Représentants en Douane Enregistrés…

C’est également une évidence pour nous d’établir des passerelles entre les systèmes (TMS, WMS par exemple) et notre solution logicielle douane, en amont, et en aval, de la déclaration. Les données qui ont permis de constituer la déclaration en douane vous appartiennent et peuvent vous être restituées ; par exemple, le statut de vos déclarations à l’export pour justifier de la sortie de l’Union européenne ou la liquidation obtenue à l’import  pourront alimenter d’autres systèmes informatiques pour contrôles et analyses.

Gardons en tête que l’implémentation de solutions logicielles ouvre à la modélisation et à l’optimisation de vos process.

ANTICIPATION

Le prestataire informatique se doit d’anticiper les besoins réglementaires et technologiques pour répondre à vos impératifs métier.

Prenons l’exemple pas si lointain du Brexit avec ses conséquences sur la supply chain. En tant que prestataire, nous avons optimisé la mise en place de la Frontière intelligente pour faciliter l’activité de nos clients et fluidifier la circulation des marchandises entre le Royaume-Uni et le continent. Nous sommes allés bien plus loin puisque nous avons proposé des automatismes intelligents qui permettent notamment de générer une déclaration import UK à partir d’une déclaration export France (principe du mirroring), synonyme de gain de temps en toute sécurité. Cette capacité à anticiper vos besoins et à comprendre les nouvelles obligations réglementaires, font la force de votre prestataire informatique.

Un autre exemple, celui de la mise en place de la nouvelle déclaration H7 dans le cadre des échanges e-commerce[1]. A travers cette mise en place de H7, le web service a fait son apparition dans les échanges avec le système informatique des douanes. Le volume attendu en H7 ne permet bien évidemment pas la saisie manuellement des données. Nous avons su proposer à nos clients en charge de déclarations e-commerce non seulement la liaison avec la douane, mais aussi une API (Application Programming interface) afin d’intégrer les données et d’obtenir un process intégré de bout en bout dans un contexte hautement sécurisé.

[1] H7 est un des modèles de déclaration amenée à évoluer suite au Code des Douanes de l’Union (CDU).

En conclusion … ET DEMAIN, la Douane ?

Le CDU, entré en application au 1er mai 2016, a pour but de faciliter les impératifs douaniers pour les opérateurs et d’améliorer l’interopérabilité, à travers la normalisation et l’harmonisation des données. Un modèle de données douanières spécifiques à l’UE a été défini, appelé l’EUCDM (The Eu Customs Data Model). On y retrouve les jeux de données pour constituer, par exemple, le titre de transit ou les déclarations anticipées sécurité sûreté. Ce modèle de données douanières spécifiques à l’Union européenne est compatible avec le modèle de données pressenti par l’OMD.

Doit-on rappeler que nous sommes à l’heure du digital ? DELTA IE (I pour Import et E pour Export) va remplacer progressivement DELTA G et X.  DELTA IE n’est qu’une étape supplémentaire.  On ne fera plus référence aux cases du DAU mais à des groupes de données thématiques qui constitueront le message déclaratif. Par exemple, le groupe 16 qui reprend les lieux et les pays, le groupe 12 les documents, certificats, autorisations, le groupe 13 les parties (importateurs, exportateurs, acheteurs …). Nous passerons de 54 données à environ 80, qui ne seront pas toutes obligatoires, ni impératives. Certaines viendront en supplément, selon des critères liés à la nature du tarif douanier, des échanges financiers, par exemple.

Ainsi, le grand révélateur du passage à la déclaration H1 est sans nulle doute la place de la Donnée dans les échanges. Une donnée qui permet de mieux connaître ses clients, mais aussi de comprendre et d’optimiser ses processus, à commencer par la supply chain et les approvisionnements. Une raison évidente de réfléchir à la collecte des datas, à leur partage et à leur exploitation.  

L’administration des douanes a reporté la mise en place de DELTA IE import H1. En date du 13 octobre 2022 la douane nous informe que la mise en place de DELTA IE interviendra, selon toute vraisemblance, non plus au 1er janvier 2023 (phase pilote DELTA IE IMPORT) mais dans le second semestre 2023 selon un calendrier et des modalités qui restent à préciser. Nous sommes dans l’attente des nouvelles directives.  Informations à suivre ici https://www.conex.net/fr/delta-ie-declarations-douanieres-h1-b1/

L’autre évolution attendue en 2023 est la révision d’ICS, l’Import Control System. Avec la réglementation ICS, il est devenu nécessaire d’établir et transmettre une ENS, Entry Summary Declaration, une Déclaration Sécurité Sûreté, avant l’arrivée de la marchandise sur le territoire de l’Union Européenne. Deux dates à retenir pour ICS2 : juillet 2023 pour les flux aériens, et juin 2024 pour les flux routiers, maritimes et fluviaux.

En conclusion, qu’on parle d’e-commerce avec la déclaration H7, de douane DELTA IE avec les déclarations H1 B1, le volume des données alimentant le bon fonctionnement de la Supply Chain est décuplé et a un impact évident sur le processus douanier. Un prestataire informatique comme CONEX, qui prend toute la mesure de la donnée douanière pour proposer des logiciels douane et une plateforme collaborative douanière, garantit votre performance et compliance douanière.

Accompagner les services Douane dans leur évolution technologique- Zéro saisie 

Nouveauté novembre 2022 :

CONEX lance son nouveau module OCR via conex™ qui, grâce à l’intelligence artificielle, identifie les données utiles pour les déclarations douanières dans les documents, les digitalise, les analyse et les formate pour les intégrer directement dans ses solutions de dédouanement, là où précisément les déclarants en ont besoin.

En développant cette nouvelle application dans sa suite logicielle douanière, CONEX évite aux opérateurs le travail chronophage et fastidieux de saisie manuelle. Les données pertinentes sont extraites automatiquement à la volée du workflow de documents produits par les échanges internationaux, pour accélérer et sécuriser tous les traitements douaniers.

EN SAVOIR PLUS

Foire aux questions : Import Control System, ICS2, Douane

  • Qu'est-ce qu'ICS2 ?

    L’Union Européenne met en œuvre le programme de sécurité et sûreté d’analyse de risque des marchandises avant leur arrivée sur le territoire européen.

  • Pourquoi ne pas conserver ICS1 ?

    Le nouveau système ICS2 vise à recueillir des informations entrant sur le territoire douanier de l’UE avant leur arrivée avec plus d’efficacité, à effectuer plus de contrôles tout en s’assurant de la fluidité des échanges internationaux.

  • Quelles sont les différentes versions d'ICS2 ?

    Version 1 : préchargement de l’express aérien

    Version 2 : frêt aérien

    Version 3 : maritime, rail, route, voies navigables

  • Quelle va être la période de démarrage d'ICS2 Release 2?

    Mise en place initialement prévue le 1er mars 2023.

    Important ! cette phase a été prolongée dans le cadre de la phase de déploiement.

  • Une période de transition est-elle prévue ?

    Oui, on l’appelle la phase de déploiement ; elle doit se terminer le premier octobre 2023.

  • Quel est le champ d'application d'ICS2 release 2?

    Tous les biens transportés par air, express ou cargo sont concernés par la déclaration à produire avant chargement, par la fourniture d’une déclaration ENS complète avant l’arrivée des marchandises.

  • Quelles sont les bases juridiques ?

    ENS – CDU = 127, 129, 130, 136 – Règlement délégué : données définies dans l’Annex B

  • Tous les pays membres de l'Union européenne sont concernés. La Suisse et la Norvège ont-elles adopté les mêmes procédures?

    Oui ICS2 s’applique également à la Suisse et à la Norvège.

    Dans le cadre du Protocole Irlande du Nord, l’Irlande du Nord est aussi concernée par ICS2.

  • La notification d'arrivée est-elle aussi partie intégrante de l'ICS2 ?

    Oui, voir le Règlement délégué, les données définies dans l’Annexe B.

  • Qu'est-ce que l'Annex B ?

    L’Annexe B de l’Acte délégué du CDU définit les données (formats et codifications) attendues.

  • Quels avantages ICS2 peut bien représenter pour les opérateurs économiques ?

    Une plus grande cohérence dans l’ensemble des processus avant dédouanement et dans certains cas une réutilisation possible des données incluant les différentes phases du pré et post dédouanement.

  • Faut-il disposer d'un EORI ?

    Oui, vous devez toujours disposer d’un EORI pour déposer une déclaration dans le cadre d’ICS2.

    L’EORI est utilisé comme numéro d’identification dans toutes les procédures douanières lors de l’échange d’informations.

  • Que faire si un groupe dispose de plusieurs EORIs ?

    Il est recommandé de n’en choisir qu’un pour renseigner toutes les déclarations ICS.

  • Faut-il disposer d'une connexion à un système informatique ?

    La solution SAFE via conex™ disposera de cette connection destinée à échanger des messages EDI avec un système informatique européen.


    SAFE via conex™SAFE via conex™ est la solution développée par CONEX pour gérer les déclarations sécuritaires à l’importation de marchandises sur certains territoires et pays. Conex dispose de sa propre plateforme de transmissions électroniques et l’adapte aux exigences techniques et réglementaires de chaque pays en collaboration avec les administrations concernées.

    Avec SAFE via conex™ , vous bénéficiez à la fois d’une interface de travail intuitive, fiable et êtes en plus complètement libérés des aspects techniques liés aux échanges électroniques des messages sécuritaires. Dans le cadre des nouvelles formalités douanières britanniques liées à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, SAFE via conex™ , offre la connexion au système GVMS (Goods Vehicle Movement Service)
    et S&S GB (Safety & Security).

    En savoir plus

  • Est-ce que les données pourront aussi être saisies sur une application facilement accessible ?

    La solution SAFE via conex™ facilitera la saisie pour vous qui n’avez pas beaucoup de déclarations à préparer.


    SAFE via conex™SAFE via conex™ est la solution développée par CONEX pour gérer les déclarations sécuritaires à l’importation de marchandises sur certains territoires et pays. Conex dispose de sa propre plateforme de transmissions électroniques et l’adapte aux exigences techniques et réglementaires de chaque pays en collaboration avec les administrations concernées.

    Avec SAFE via conex™ , vous bénéficiez à la fois d’une interface de travail intuitive, fiable et êtes en plus complètement libérés des aspects techniques liés aux échanges électroniques des messages sécuritaires. Dans le cadre des nouvelles formalités douanières britanniques liées à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, SAFE via conex™ , offre la connexion au système GVMS (Goods Vehicle Movement Service)
    et S&S GB (Safety & Security).

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  • Qu'elles sont les modalités d'authentification et de certification ?

    Une fois que vous détenez un EORI, consultez Conex qui vous indiquera quelles démarches effectuer en tant qu’Opérateur Economique

  • Quelles sont les principales différences entre ICS1 et ICS pour les marchadises transportées par air ?

    Les principales nouveautés d’ICS2 comparées à ICS1 sont :

    Alors que dans le cadre d’ICS1 les données sont transmises dans un message unique ENS,

    >>> ICS2 ouvre le champ d’action dans la façon de fournir les informations en permettant le multiple filing,

    ICS1 : les ENS sont renseignées à l’issue du chargement dans l’avion.

    >>> ICS2 impose la fourniture d’un jeu de données réduit, incluant les données du PLACI, et ce avant le chargement,

    ICS1 : les données sont transmises dans un seul type de déclaration, l’ENS.

    >>> ICS2 s’exprimé sous la forme d’un ensemble de combinaisons de messages, à la fois pendant la phase de pré-chargement, et ou pendant la phase de pré-arrivée. Il est possible de choisir quelles données transmettre à quel moment en fonction des choix opérationnels des opérateurs économiques

    ICS1 : pas de Do Not Load (DNL) pour le transporteur aérien.

    >>> ICS2 R2 se caractérise par l’introduction du DNL, mais aussi par l’ensemble des notification dites « Referrals »,

    >>> ICS2 impose la fourniture d’informations plus détaillées à un niveau House, en particulier la fourniture des nomenclatures (à minima sur 6) ainsi que la description des marchandises.

  • Quelles sont les différentes étapes incluses dans la façon de remplir les obligations d'ICS2 ?

    ICS2 est constitué de plusieurs étapes :

    – Etape 1 : le message « pré-chargement » doit être renseigné aussi tôt que possible et au moins avant le chargement de l’avion.

    – Etape 2 : la déclaration ENS complète doit être renseignée avant l’arrivée de l’avion.

    – Etape 3 : la notification d’arrivée doit aussi être transmise.

  • Pourquoi dit-on qu'ICS2 (R2) consiste en une double analyse de risque?

    L’analyse de risque est réalisée sur la base des données transmises via le message ‘pré-chargement’ mais également sur la base des données complètes transmises via le message ‘Pré-arrivée’.

  • Que faut-il faire après la notification d'arrivée dans le cadre d'ICS2?

    Les étapes suivantes relèvent de PNTS (Présentation/Notification).

    Ensuite elles relèvent du processus douanier habituel à l’import.

  • Qu'entend-on par dépôt ?

    Il s’agit d’une transmission électronique uniquement.

    Celle-ci est opérée au travers de l’application SAFE via conex™.


    SAFE via conex™SAFE via conex™ est la solution développée par CONEX pour gérer les déclarations sécuritaires à l’importation de marchandises sur certains territoires et pays. Conex dispose de sa propre plateforme de transmissions électroniques et l’adapte aux exigences techniques et réglementaires de chaque pays en collaboration avec les administrations concernées.

    Avec SAFE via conex™ , vous bénéficiez à la fois d’une interface de travail intuitive, fiable et êtes en pl   us complètement libérés des aspects techniques liés aux échanges électroniques des messages sécuritaires. Dans le cadre des nouvelles formalités douanières britanniques liées à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, SAFE via conex™ , offre la connexion au système GVMS (Goods Vehicle Movement Service)
    et S&S GB (Safety & Security).

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  • Quel niveau de détail est demandé ?

    L’ENS est nécessaire pour chaque envoi.

  • Qui sont les principaux intervenants et quelles sont leurs principales responsabilités ?

    Les Etats membres supportent les opérateurs dans leurs démarches liées aux tests de conformité.

    DG Taxud est le fournisseur et propriétaire de l’application dite STI.

    Cette direction a élaboré les spécifications fonctionnelles et techniques.

    DG Taxud est partie prenante dans les phases de test. Elle fournit également des supports de formation.

    Ce sont aussi les opérateurs économiques composés de différents types d’acteurs de la chaine logistique tels que les transporteurs, les transitaires, les fournisseurs de solutions informatiques.

  • Parmi les opérateurs économiques, qui est redevable de l'ENS ?

    Ref Article 127(4) du CDU.

    Le transporteur a la responsabilité de renseigner et soumettre l’ENS.

    Si celui-ci ne dispose pas de toutes les informations demandées, les informations manquant au transporteur peuvent être remises par d’autres opérateurs de la chaîne logistique.

  • Quels sont les acteurs de la supply chain susceptibles d'être impactés ?

    – Les importateurs, exportateurs

    – Les transporteurs

    – Les manutentionnaires

    – Les prestataires logistiques

    – Les représentants en douane.

  • A quel moment l'opérateur économique doit-il fournir les informations? quels sont les délais imposés pour le transport aérien?

    Un jeu de données minimal doit être soumis aussi tôt que possible avant le chargement des marchandises dans l’avion.

    Les données complètes doivent être transmises dans la plupart des cas au départ quand la durée du vol ne dépasse pas 4 heures.

    Pour les vols dont la durée dépasse 4 heures, il est nécessaire de produire un jeu de données complet au moins 4 heures avant l’arrivée.

  • Quels risques sont encourus si vous n'êtes pas préparés ?

    Si les douanes n’ont pas reçu les données requises dans le cadre d’ICS2, celles-ci pourront décider de stopper les marchandises, à minima.

  • Des informations détaillées sont demandées dans le cadre d'ICS2. Préparez-vous à fournir les codes douaniers par type de marchandise. Quels HS codes vont être demandés ?

    Les codes douaniers sur un minima de 6 chiffres et un maximum de 8 chiffres par type de produit seront demandés.

    Une description détaillée des produits est aussi requise.

  • Parmi les nombreux messages définis par Taxud, quels sont ceux qui s'appliquent à ICS2 Release 2?

    De F20 à F29 pour le transport aérien de marchandises

  • Qu'est-ce que le PLACI ?

    Les principes et le concept du PLACI émanant de l’OMD et de l’OACI, régissent les renseignements à fournir sur le frêt avant chargement.

    Le PLACI fait référence un jeu de données minimal 7+1 transmis avant le chargement des marchandises dans l’avion dans le pays tiers.

    Nous consulter pour plus de détails.

  • En terme de données, quelle est la différence majeure entre le message pre-loading, pré-chargement et le message pre-arrival, à fournir avant l'arrivée ?

    En plus des données 7+1 formant les données du PLACI, le message pre-arrival contient un nombre plus important de données telles que les types de colis, les bureaux de douanes, les méthode de paiements etc.

  • Est- ce que les deux types de messages (pre-loading et pre-arrival) seront couverts par un MRN unique ?

    NON, chaque message fait l’objet d’un MRN.

    La solution SAFE via conex™ vous permettra de gérer chaque MRN.

     


    SAFE via conex™SAFE via conex™ est la solution développée par CONEX pour gérer les déclarations sécuritaires à l’importation de marchandises sur certains territoires et pays. Conex dispose de sa propre plateforme de transmissions électroniques et l’adapte aux exigences techniques et réglementaires de chaque pays en collaboration avec les administrations concernées.

    Avec SAFE via conex™ , vous bénéficiez à la fois d’une interface de travail intuitive, fiable et êtes en plus complètement libérés des aspects techniques liés aux échanges électroniques des messages sécuritaires. Dans le cadre des nouvelles formalités douanières britanniques liées à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, SAFE via conex™ , offre la connexion au système GVMS (Goods Vehicle Movement Service)
    et S&S GB (Safety & Security).

    En savoir plus

  • Tous les messages aboutis font-ils l'objet d'un MRN une fois la gestion des risques finalisée ?

    OUI, la solution Conex vous permettra de connaître le statut de chaque message et vous retournera le MRN.

    Se référer aussi aux nouveautés RFI, RFS ou DNL.

  • Quelles informations sont susceptibles d'être manquantes lors de la phase Pre-load ?

    Lors de la phase de pré-chargement, il est compliqué pour ne pas dire impossible de disposer des heures de départ, des informations complètes relatives au transport.

  • Qu'est-ce que le multiple filing ?

    Renseigner une déclaration en plusieurs étapes signifie que…

  • De quel niveau de données le transporteur dispose-t-il généralement ?

    Le Master filing est généralement soumis par le transporteur.

  • Qui dispose habituellement des données détaillées, niveau House ?

    D’autres parties impliquées comme le transitaire peuvent intervenir au niveau du House filing.

  • Qu'est sont les principaux types de filing possibles?

    Quelque exemples de scenarii Single filing par le transporteur.

    Double filing par le transporteur et le destinataire (plusieurs cas possibles)

    Multiple filing englobant généralement le transporteur, l’expéditeur, le destinataire ou leurs transitaires

  • Quelle entité a décidé des différents cas de figure ?

    Différents scenarii sont définis par la Commission Européenne.

  • Le multiple filing semble être un nouveau défit. quelles bases poser avant de commencer ?

    Les transporteurs et les transitaires (FF) sont amenés à anticiper, et à définir clairement des accords sur qui transmettra quel message à quel moment sur la base de quelles données.

  • Quels risques sont étudiés pendant la phase de pré-chargement ?

    Toute introduction de marchandise pouvant entrainer la destruction de l’avion à savoir des IED ou IID dits colis piégés.

  • Un DNL ? Pour le transort aérien ? C'est nouveau ?

    OUI, le DNL dans le cadre du transport aérien c’est nouveau et l’une des principales caractéristiques d’ICS2.

    ICS1 n’envisageait les Do Not Load que pour le transport des marchandises en container par mer.

  • Quelles situations peuvent engendrer un DNL ?

    Si les informations sur le chargement font ressortir une situation de menace évidente.

  • Dans quelles langues les échanges entre émetteur du DNL (Member State) et l'Opérateur Economique vont-ils devoir échanger ?

    Principalement en anglais.

  • En cas de DNL (Do not Load), et dans le cas de Multiple filing, qui est informé ?

    Toutes les parties ayant soumis des informations reçoivent un message en cas de DNL.

  • Est-ce que la solution Safe via conex™ est ouverte à tous ?

    Aussi bien les opérateurs renseignant les données au niveau House que ceux renseignant les données au niveau Master peuvent faire usage de la solution Conex pour échanger avec le pays premier point d’entrée dans l’UE.

  • Les referrals ? Encore une nouveauté ?

    OUI, si l’analyse de risque d’un pays de l’UE soulève des problèmes liées aux marchandises transportées par air, une notification prenant la forme d’un ‘referral’, d’un renvoi,peut être envoyée à l’opérateur économique.

  • Quels sont les différents types de referrals ?

    Si les douanes estiment que les informations reçues des opérateurs économiques sont insuffisantes, elles peuvent demander des informations complémentaires afin d’affiner leur évaluation du risque.

  • Quels sont les différents types de referrals ?

    l’OE pourra recevoir : 1 RFI, 1 RFS ou 1 DNL

  • Quels sont les différents types de referrals ? Dans quels cas ?

    Si les données fournies ne sont pas suffisantes, la douane envoie un RfI, demande d’informations.

    Si les autorités douanières ont besoin d’informations de meilleure qualité, elles sont susceptibles d’envoyer un RfA, une demande de modification.

    Si elles détectent un risque, elle peuvent envoyr un RfS, une demande de screening.

    Enfin si le rique est confirmé, l’OE recevra un DNL.

  • Est-ce que la solution Safe via conex gèrera les referrals ?

    OUI, notre application saura traiter tous les cas de figure ; elle saura gérer tous les échanges entre l’opérateur et la douane.

  • RFI, est-ce bien une nouveauté dans le cadre d'ICS2 ?

    RFI Request for Information est une demande d’informations complémentaires faite par les douanes auprès de l’opérateur ayant renseigné l’ENS/PLACI.

    Il peut aussi s’agir d’une demande de modification.

  • La demande de la part de la douane peut-elle aussi consister en une demande de documents/supports supplémentaires ?

    OUI dans ce cas le type et le numéro du document seront demandés ?

  • Que doit faire l'EO en cas de RFI ?

    L’OE doit envoyer une réponse en piochant dans une série de codes du style Codes ‘A00’, ‘B00’, ‘B01’, ‘C00’, ‘C01’, ‘D00’, ‘D01’, ‘D02’, ‘S00’ and ‘S01’.

    Des informations textuelles sont aussi possibles en combinaison avec les codes.

  • RFS request for screening. En quoi cela consiste-t-il ?

    Si un chargement (cargo ou postal) est considéré à haut risque, la douane peut demander de procéder à un screening afin de compléter l’analyse de risque initiale de la phase de pré-chargement.

  • Les conséquences d'un RFS sont-elles toujours les mêmes ?

    Selon les cas, l’OE peut apporter l’information selon laquelle le screening a été réalisé et informer sur le résultat obtenu.

    L’OE peut aussi s’engager à procéder au screening s’il n’a déjà été réalisé et communiquer le résultat.

    Si les marchandises ne sont plus dans les locaux de l‘OE, ce dernier et les douanes s’accordent sur le lieu le mieux équipé pour procéder à ce screening.

  • L'Opérateur économique reçoit-il une information clarifiant le fait que l'évaluation des risques est bel et bien terminée ?

    OUI, les autorités douanières émettent un message indiquant à l’opérateur ayant fourni les données que l’évaluation est terminée.

  • L'Opérateur économique reçoit-il une information clarifiant le fait que l'évaluation des risques est bel et bien terminée ?

    OUI, les autorités douanières émettent un message indiquant à l’opérateur ayant fourni les données que l’évaluation est terminée.

  • Avez-vous constitué votre Todo list?

    Quelques exemples de questions à vous poser :

     – les processus sont-ils adaptés ?

    – Dispose-t-on des données requises au bon moment ?

    – Les rôles des différents acteurs, transporteur, house filer, notify party sont-ils clairs pour tous?

    – Comment gérer et donner suite à un Do Not Load ? etc

  • Comment procéder pour la mise en place? faut-il faire des tests de connectivité et de conformance?

    Votre prestataire EDI Conex se charge de tous ces tests pour vous.

  • UUM&DS quésaco ?

    – C’est une application permettant de gérer et sécuriser les accès à différents portails mis à disposition des opérateurs par l’UE.

    – Les opérateurs doivent s’identifier eux-mêmes via UUM&DS.

    – Différents niveaux d’identification ont été définis.

  • Faut-il disposer un certificat ?

    Pas besoin pour l’opérateur économique mais un certificat géré par Conex considéré comme « sender » permet de gérer les messages.

    Nous consulter pour plus de détails.

  • A quelle entité dois-je m'adresser pour obtenir un certificat numérique ?

    Chaque état membre gère sa propre liste d’autorités habilitées à remettre un certificat.

  • De quelle entité les opérateurs économiques peuvent-ils attendre du support à tous les stades de la mise en place ?

    Les National Service Desks devraient constituer un niveau de support approfondi.

    A ce stade, Conex en tant que fournisseur IT a la délicate mission de chercher à approfondir toutes les questions et à trouver des réponses auprès de différentes administrations.

  • Peut-on s'adresser à DG Taxud pour poser des questions liées à la réglementation ?

    Le helpdesk central DG Taxud n’est là que pour assister les services nationaux dans le cadre de tickets non résolus sur le plan national.

  • Avez-vous déjà des certitudes sur tous les scenarii possibles ?

    Dans tous les cas, n’hésitez pas à soumettre vos questions/doutes à l’équipe CONEX.

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    We will respond soon

    KEMONE-LOGOKEM ONE, 2e producteur européen de PVC, réinternalise le service Douane avec Conex

    Madame Houda Zebar, customs manager chez KEM ONE, a mené depuis son arrivée la réorganisation du service Douane avec Conex, en vue d’internaliser les compétences de dédouanement.

    Une nouvelle organisation douanière

    Le chimiste Kem One, fabricant de résines PVC et de dérivés du chlore pour les industries du bâtiment, du médical et de l’automobile, organise sa production dans 7 usines réparties principalement sur le territoire français ; des implantations à proximité des zones portuaires et tournées vers les frontières des pays clients : Turquie, Algérie, Inde, UK…

    Numéro 2e européen de l’industrie du PVC, KEM ONE exporte 30 % de sa production et effectue 3 000 déclarations douanières par an [1].

    Le processus de dédouanement est un maillon clé de la logistique export. En effet, toute déclaration douanière erronée ou incomplète pourrait occasionner un blocage des produits à la frontière. C’est également un sujet d’importance au plan financier, les droits de douane portant sur des montants de transactions qui se chiffrent en millions d’euros (l’entreprise réalisant plus d’un milliard d’euros de chiffre d’affaires en 2021).

    Or, le traitement administratif, auparavant totalement sous-traité auprès d’une dizaine de Représentants en Douane Enregistrés (RDE), est aujourd’hui en passe d’être réinternalisé. Un tiers des déclarations seulement est encore traité en externe, un an et demi après le lancement du projet. [1] Les exportations sont à destination des pays tiers, c’est-à-dire hors Union Européenne.

    Une réorganisation qui passe par la constitution ex nihilo du pôle Douane.

    Houda Zebar arrive fin 2020 dans le groupe pour prendre la tête de ce projet ; elle est experte du domaine de la douane en entreprise, juriste de formation et a passé 10 ans dans les deux univers chargeurs et transitaires - Schneider Electric, Dimotrans Group Elle connait les outils Conex pour les avoir pratiqués tout au long de son parcours. Pour mener à bien son projet de transformation, Houda Zebar compte bien s’appuyer sur une équipe qui maîtrise le contexte clients, qu’il faudra faire monter en compétence grâce à un programme dédié de formation.

    La dématérialisation du process douanier, sur une plateforme collaborative, Zen via conex™

    La productivité des Services Support ne s’improvise pas dans l’univers industriel ultra normé. Cela passe par le choix d’outils de travail performants, les logiciels de Conex : CUSTOMS via conex™, l’incontournable pour le traitement des déclarations douanières stricto-sensu et la communication avec les serveurs de la Douane, l’Encyclopédie Douanière pour le classement intelligent des marchandises, et ZEN  via conex™, la plateforme de travail collaboratif pour échanger tous les documents et correspondances relatifs à une déclaration. Les collaborateurs du pôle Douane de KEM ONE, tout comme leurs partenaires externes, les RDE, travaillent de concert sur cette même plateforme qui agrège, trace et archive l’ensemble des déclarations et actions.

    Blockchain conexTous ces outils sont connectés à l’ERP de l’entreprise.

    « L’outil ZEN via conex™ apporte un gain de temps dans l’élaboration et la constitution du dossier douane. Cette plateforme collaborative permet un partage instantané entre les différents intervenants, des informations et documents, elle permet en outre une traçabilité permanente de l’évolution du dossier dont elle mémorise les différentes phases et statuts dans une blockchain irréversible. De plus, elle autorise l’élaboration d’une multitude d’indicateurs de performances. C’est un outil particulièrement prisé des représentants en douane et des services douanes des multinationales », explique Bertrand Gruson, directeur général de Conex

    « Le processus douanier export est totalement dématérialisé. Les documents commerciaux, les données nécessaires à la déclaration et tous les échanges avec les partenaires sont intégrés et regroupés par dossier de manière automatique dans ZEN via conex™. Les opérateurs peuvent alors réaliser les déclarations avec l’outil CUSTOMS en disposant de toutes les informations à portée de main. En retour, cette action alimente enfin le dossier ZEN via conex™ pour créer l’archive de l’intégralité du processus douanier », commente Houda Zebar, de KEM ONE.

    ZEN  via conex™ permet à la Customs Manager de suivre en quelques clics et de partager facilement auprès de sa direction les indicateurs clés de performance (KPI) de l’activité Douane : très éclairant, le calcul du « temps passé par déclaration », qui a été ramené chez KEM ONE, en quelques mois, de 10 min à 1 min grâce un ensemble d’optimisations dans les traitements. Elle obtient également, d’un clic, des graphiques explicites sur « le nombre global de déclarations mensuelles », leur répartition entre l’interne et les différents prestataires externes, afin d’apporter une vue historisée de son projet de réorganisation.

    L’objectif, tenu, aura été de simplifier l’externalisation, de piloter et automatiser l’ensemble du process douanier, de sa phase pré-déclarative à l’archivage, et de faire monter en puissance le pôle Douane en interne. D’ores et déjà, la réorganisation a généré une économie notable, avec une productivité accrue.

    « Nous cherchons à la fois à sécuriser totalement l’activité de courtage, à limiter les risques d’erreur dans nos déclarations en douane, à réduire la charge de travail et les dépenses afférentes. Les outils Conex nous apportent une marge de progression continue », explique Houda Zebar.

    Et la transformation du service Douane n’est pas terminée.

    Sont déjà envisagées par la responsable du service Douane, l’obtention du statut d’OEA, la création de lieux agréés à l’import pour les flux en provenance du Royaume-Uni, et la mise en place d’un régime de perfectionnement actif pour optimiser les achats internationaux…


    Photo-kemoneA propos de KEM ONE

    Kem One est le deuxième fabricant européen de PVC, avec une gamme diversifiée alliant produits de commodité et de spécialité. Egalement producteur de soude et de dérivés chlorés, il réalise un chiffre d’affaires de plus d’un milliard d’euros en 2021, dont près de 80 % hors de France. Ses activités industrielles sont implantées essentiellement en France (Saint-Fons, Balan, Saint-Auban, Berre, Lavéra, Fos-sur-Mer, Vauvert) et en Espagne (Hernani). L’entreprise compte près de 1400 collaborateurs, répartis entre ses sites industriels, ses laboratoires R&D, ses bureaux commerciaux en Europe et son siège lyonnais. Pour en savoir plus : www.kemone.com


    A propos de CONEX

    Partenaire des Grands Comptes et des PME dans tous les secteurs d’activité, CONEX développe et commercialise une gamme d’outils collaboratifs pour la gestion des déclarations douanières et sécuritaires. Ses clients, entreprises importatrices/exportatrices, transporteurs, RDE (Représentants en Douane Enregistrés), utilisent ses solutions et services pour optimiser et sécuriser la saisie, le traitement et les échanges électroniques des déclarations dans tous leurs échanges internationaux de marchandises. CONEX participe ainsi depuis près de 40 ans aux évolutions du commerce international et de la supply-chain, accompagnant les entreprises dans leur développement douanier, et collaborant avec les administrations Douanières européennes et internationales. CONEX dont le siège historique est situé près de Lille (Orchies), a des bureaux à Paris, et deux filiales en Belgique et au Royaume-Uni. PME indépendante, créée en 1985, CONEX compte une soixantaine de salariés. Pour en savoir plus : www.conex.net


    CONTACT PRESSE
    AGENCE C3M - Michelle Amiard - michelle@agence-c3m.com

    DELTA IE

    DELTA IE
    DÉCLARATION H1 B1, le nouveau dress code de vos données douanières

    Depuis sa mise en place en 2016, le Code des Douanes de l’Union (CDU) nous réserve bien des évolutions liées à la refonte des systèmes informatiques douaniers. Depuis bientôt 40 ans CONEX œuvre à la facilitation des process douaniers européens et à l’harmonisation des formats de données douanières…

    DELTA IE (I pour Import et E pour Export) va remplacer progressivement DELTA G et X. DELTA IE n’est qu’une étape supplémentaire à laquelle nous sommes préparés pour servir au mieux les intérêts de nos clients.

    ADIEU CHÈRES CASES DU DAU !

    Les aguerris de l’actuelle déclaration en douane vont devoir abandonner la référence aux cases du DAU et laisser place à un nouveau séquencement des données au travers de la déclaration douanière import H1 et la déclaration douanière export B1. On entend parler de plus ou moins 80 données mais rassurez-vous, cela dépend des régimes particuliers et des nomenclatures produit.

    LA DONNÉE, LE NOUVEL OR NOIR

    Pas de surprise, le grand révélateur de la declaration H1 dans le système douane DELTA IE est sans nul doute l’importance de la donnée. Celles que vous connaissez aujourd’hui seront regroupées, segmentées ou supprimées, d’autres verront le jour. Côté back office, les équipes techniques et réglementaires de CONEX fusionnent leurs compétences pour que l’évolution DELTA G vers DELTA IE soit avant tout une question de paramétrages du logiciel douane CONEX plutôt qu’une révolution.

    Notre solution logicielle douane DELTA IE sera un concentré d’automatismes intelligents pour vous faire gagner du temps.

    DELTA IE - H1 B1 CE QUI CHANGE VRAIMENT ?

    Avec DELTA IE, attendez-vous à une nouvelle logique de groupes de données thématiques (ou DATA ELEMENTS). De nouvelles codifications, une nouvelle organisation mais le vrai changement se cache dans le message déclaratif et ça, faites-nous confiance, nous savons faire ! Pour aborder sereinement la mise en place de DELTA IE, CONEX bénéficie de deux atouts de taille :

    1 / Notre plateforme de communication PASScom via conex™, conçue pour s’adapter à toutes sortes de protocoles informatiques,
    2 / Notre grande expérience dans le domaine des échanges électroniques avec les administrations européennes et internationales

    Par rapport au système DELTA G, les évolutions majeures de DELTA IE concernent :
    - les règles de complétion,
    - Les rectifications ou invalidations,
    - le statut EAV,
    - le D48,
    - les devises,
    - les modes de paiement,
    - les documents joints, etc.

    LA GARANTIE DE LA CONFORMITÉ DOUANIÈRE

    Comme pour chaque évolution réglementaire depuis bientôt 40 ans, CONEX est aux côtés de ses clients pour assurer la pérennité de leur solution logicielle douane. CONEX travaille en collaboration avec l’administration douanière, analyse en profondeur les évolutions techniques et réglementaires liées à la refonte de leur système informatique, questionne les services concernés quand des incohérences nous semblent aller à l’encontre des intérêts des opérateurs douaniers. Notre objectif est d’assurer notre rôle de facilitateur dans le traitement des opérations douanières de nos clients.

    LES AVANTAGES POUR NOS CLIENTS

    • Pas de coût supplémentaire !
      L’évolution DELTA IE n’échappe pas à la règle que nous nous fixons chez CONEX… une prise en charge des évolutions réglementaires douanières pour garantir la pérénité de votre inverstissement sans surprise !
    • Les habitudes de travail ne changent pas.
      Chacun conserve son environnement habituel, DELTA IE ne veut pas dire nouvelle version de logiciel mais mise à jour de l’applicatif.

     

    CALENDRIER-loupe-deltaIE-h1b1 DELTA IE IMPORT 2023

    Septembre 2023 :
    Début de la période de transition avec un objectif de bascule au 1er décembre 2023
     31/12/2023 : Date limite de bascule

    Cohabitation : période courte DELTA G Import et DELTA I

    CALENDRIER-loupe-deltaIE-h1b1 DELTA IE EXPORT 2024

    Septembre 2024 :
    Début de la période de transition avec un objectif de bascule au 1er décembre 2024
    31/12/2024 : Date limite de bascule


    Retrouvez comment gérer vos déclarations douanières IMPORT/EXPORT
    avec le logiciel douane CUSTOMS via conex™

    customs-encyclopedie-douaniere

    multimodal uk conex expose

    ON EXPOSE !

    CONEX systems Ltd a le plaisir de présenter ses solutions logicielles douanières et sécuritaire au salon MULTIMODAL 2022.

    CustomsViaConex™ CHIEF CDS


    CUSTOMS via conex™ est une solution SaaS, complète et modulaire, dédiée à la gestion administrative de toutes les procédures de dédouanement électronique pour l’ensemble des régimes douaniers. Solution déclinée dans plusieurs pays.

    SAFE via conex™


    Une solution logicielle qui gère la déclaration sécuritaire à l’importation de marchandises dans la plupart des pays de l’Union européenne, en Grande-Bretagne, en Israël et au Japon. Dans le cadre des nouvelles formalités réglementaires britanniques liées à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, SAFE via conex™ offre la connexion aux systèmes S&S GB et GVMS.


    Classification tarifaire nationale & européenne et notes du système harmonisé.