Une première nationale !
💪 CONEX est fière d’annoncer que son client NATMA vient d’envoyer la toute première déclaration Delta IE dans le nouveau système de dédouanement.🎉
Un immense bravo à notre client Sébastien V. de la société NATMA de s’être lancé en toute confiance dans cette aventure, et d’être le premier en France et à nos équipes, dont l’engagement, l’expertise et l’innovation ont rendu cela possible.
🔹 Une première qui ouvre la voie pour nos milliers de clients !
🔹 Une preuve de notre savoir-faire !
La transformation est en marche… et nous sommes aux avant-postes !
DELTA IE – Volet import : Le BOD N°7563 est paru
FEV 2025 La douane a publié le BOD relatif à la déclaration en douane sous DELTA I
- Les mesures décrites dans ce BOD DELTA IE volet import s’appliquent uniquement aux déclarations en douane déposées dans le service en ligne DELTA IE (import-export).
- Les dispositions seront complétées au fur et à mesure des évolutions à venir de DELTA IE
Ce document comporte 2 fiches et 1 annexe :
FICHE I : LA DÉCLARATION EN DOUANE D’IMPORTATION
FICHE II : LA DÉCLARATION DE PLACEMENT SOUS UN RÉGIME PARTICULIER A L’IMPORT
Les fiches III et IV sont consacrées à l’export et seront diffusées ultérieurement, dans le courant de l’année 2025 en prévision du déploiement de la version export de DELTA IE.
>>> Lire le BOD DELTA IE sur notre site d’information réglementaire douanière EDOUANE.COM
DELTA IE
DÉCLARATION H1 B1, le nouveau dress code de vos données douanières
Depuis sa mise en place en 2016, le Code des Douanes de l’Union (CDU) nous réserve bien des évolutions liées à la refonte des systèmes informatiques douaniers. Depuis bientôt 40 ans CONEX œuvre à la facilitation des process douaniers européens et à l’harmonisation des formats de données douanières…
DELTA IE (I pour Import et E pour Export) va remplacer progressivement DELTA G et X. DELTA IE n’est qu’une étape supplémentaire à laquelle nous sommes préparés pour servir au mieux les intérêts de nos clients.
CE QUI CHANGE VRAIMENT ?
Avec DELTA IE, attendez-vous à une nouvelle logique de groupes de données thématiques (ou DATA ELEMENTS). De nouvelles codifications, une nouvelle organisation mais le vrai changement se cache dans le message déclaratif et ça, faites-nous confiance, nous savons faire ! Pour aborder sereinement la mise en place de DELTA IE, CONEX bénéficie de deux atouts de taille :
1 / Notre plateforme de communication PASScom via conex™, conçue pour s’adapter à toutes sortes de protocoles informatiques,
2 / Notre grande expérience dans le domaine des échanges électroniques avec les administrations européennes et internationales
Par rapport au système DELTA G, les évolutions majeures de DELTA IE concernent :
- les règles de complétion,
- Les rectifications ou invalidations,
- le statut EAV,
- le D48,
- les devises,
- les modes de paiement,
- les documents joints, etc.
LA GARANTIE DE LA CONFORMITÉ DOUANIÈRE
Comme pour chaque évolution réglementaire depuis bientôt 40 ans, CONEX est aux côtés de ses clients pour assurer la pérennité de leur solution logicielle douane. CONEX travaille en collaboration avec l’administration douanière, analyse en profondeur les évolutions techniques et réglementaires liées à la refonte de leur système informatique, questionne les services concernés quand des incohérences nous semblent aller à l’encontre des intérêts des opérateurs douaniers. Notre objectif est d’assurer notre rôle de facilitateur dans le traitement des opérations douanières de nos clients.
LES AVANTAGES POUR NOS CLIENTS
- Pas de coût supplémentaire !
L’évolution DELTA IE n’échappe pas à la règle que nous nous fixons chez CONEX… une prise en charge des évolutions réglementaires douanières pour garantir la pérénité de votre inverstissement sans surprise ! - Les habitudes de travail ne changent pas.
Chacun conserve son environnement habituel, DELTA IE ne veut pas dire nouvelle version de logiciel mais mise à jour de l’applicatif.
Retrouvez comment gérer vos déclarations douanières IMPORT/EXPORT
avec le logiciel douane CUSTOMS via conex™
