CONEX soutient le colloque douanier COLLIN DE SUSSYpour sa 15^ème édition.

L’évènement, qui a pour thème « Guerre économique : l’arme douanière »
aura lieu le 6 octobre au Palais des Papes à Avignon, de 10h à 18h.
Il sera suivi d’un dîner de Gala en l’honneur des 30 ans du Cercle Collin de Sussy.  

PLUS D'INFO & INSCRIPTION

Les Transports Mesguen ont retenu les solutions de Conex pour créer une activité Douane post-Brexit

Depuis la mise en place du Brexit, les Transports Mesguen, PME située à la pointe nord du Finistère, utilisent les solutions de Conex pour le dédouanement des marchandises qui font route ou arrivent du Royaume-Uni. Une étape hautement stratégique dans la SupplyChain, en particulier pour les produits alimentaires, vivants et ultra-frais.

Un enjeu stratégique

Pour s’adapter au Brexit, c’est un tout un nouveau département dans l’entreprise, fort d’une demi-douzaine de déclarants, qui a été créé de toutes pièces au siège à Saint-Pol-de-Léon, PME de 50 millions d’euros à la tête d’une flotte nationale de 150 camions.
Le service Douane a été équipé, et formé aux nouvelles obligations réglementaires liées au transport de marchandises avec la Grande-Bretagne, et aux outils métiers de Conex : la solution Douane France et Royaume- Uni, - Gestion des procédures douanières des deux côtés du Channel - et les modules ICS EU et GB S&S1 - traitement des déclarations sécuritaires.

Cette nouvelle activité de déclarant, est devenue un centre de profit, et un atout concurrentiel pour les Transports Mesguen. Mais en réalité, le projet d’internalisation des déclarations douanières et sécuritaires, était aussi stratégique pour l’entreprise : la part du Royaume-Uni dans le Chiffre d’Affaires est de 25% sur un total de 50 M d’euros. Or, une grosse partie des flux concerne des produits alimentaires ultra frais, légumes, volailles, produits de la mer. Dans cette SupplyChain qui livre les produits à J+1 la plupart du temps, externaliser les déclarations à un tiers aurait pu pénaliser la réactivité.

Philip Gac, directeur général en charge de la partie financière et RH de l’entreprise, à l’origine du projet, explique :

« Confier les déclarations de douane à un tiers, c’est possible sur le papier, mais en pratique, cela multiplie les intermédiaires, les difficultés de communication, et les risques de retards…. Dans l’univers du transport ultra frais, quand la marchandise doit être livrée à J+1 (on parle de crustacés vivants, notamment), la SupplyChain ne souffre pas le moindre retard, sinon, la marchandise peut être perdue ! On ne voulait surtout pas que nos camions soient bloqués aux frontières à l’arrivée en Angleterre ou en France ! »

C’est de l’histoire ancienne

Les Transports Mesguen, ont développé des services de transport entre le continent et le Royaume-Uni depuis les années 60. Mais ces trente dernières années, depuis 1993 et l’entrée du Royaume-Uni dans l’Union Européenne, les formalités import/export, avaient disparu.

Jusqu’à ce qu’on parle du Brexit. Résultat, au 1er janvier 2021, un département a repris du service sur de toutes nouvelles bases : nouvelle réglementation, nouveau process, nouvelle équipe, nouveaux logiciels… Le contexte d’indécision politique et d’incertitudes réglementaires entourant la mise en place du Brexit aura obligé la PME à beaucoup d’adaptation, des coups de freins et d’accélération, tant pour la montée en compétences de son personnel que pour la mise en place des logiciels.

Conex a accompagné ce projet Brexit depuis le départ, il y a deux ans, et c’est avec la même détermination que les deux entreprises y ont travaillé, l’éditeur adaptant son offre logiciel au fil des négociations politiques, et formant le personnel des Transports Mesguen.

La collaboration avec Conex

Mars 2019, la décision de s’engager dans l’organisation d’un service de dédouanement interne pour les flux avec le Royaume-Uni est prise. Il faudra des équipes et des logiciels et Philip Gac, qui prend l’initiative de la conduite du projet, sollicite Conex : « Conex est leader du marché, sa fiabilité m’a été confirmée par plusieurs transitaires de ma connaissance. Le projet d’ensemble comportait déjà suffisamment d’incertitudes, je voulais faire le choix de la sécurité en ce qui concerne la solution informatique. Et les premiers contacts avec les équipes se sont bien déroulés dès le début. De plus, Conex avait le net avantage de proposer un logiciel CUSTOMS via conex™ connecté aux Douanes UK (CHIEF, CDS). Ainsi, les informations sur les marchandises que nous transportons pour nos clients sont saisies et/ou interfacées une seule fois, soit côté France, soit côté UK pour être adressées aux douanes de part et d’autre de la Manche ; elles apparaissent en miroir dans la solution Conex de chaque côté de la frontière sans travail supplémentaire. »

Philip Gac estime le besoin de personnel à 6 ou 7 personnes ; mais embaucher, alors que le Brexit n’est pas encore une certitude, est une gageure. Il propose alors à l’ensemble du personnel administratif la possibilité de rejoindre le futur département Douane, ce qui signifie en clair, se former à un nouveau métier de déclarant en douane et, donc,
aux outils Conex.
8 personnes prennent le départ, c’est suffisant pour couvrir les besoins d’un service ouvert de 7 h à 22h 7jours/7. 3 personnes, lui y compris, se forment dès le printemps 2019, qui formeront à leur tour les collègues du nouveau service.
En parallèle de la formation, un travail informatique est réalisé pour intégrer les outils Conex dans le système d’information de Mesguen : il s’agit de limiter les saisies manuelles en injectant directement les datas déjà présentes dans les outils comptables et transactionnels de Mesguen au coeur des interfaces de Conex. Philip Gac d’ajouter : « Cette intégration de Conex dans notre informatique s’est très bien passée, et c’était vraiment une condition pour gérer des volumes sans risque d’erreur, avec rapidité, pour notre équipe ! 

Un agenda de lancement contrarié

Les Transports Mesguen sont prêts pour le Brexit et les saisies douanières. Sauf que rien ne se fera dans les temps comme on sait, que les reports succèdent aux reports de Brexit et que du côté de la PME, on doit rester sur le quivive, ne rien oublier de ce que l’on vient d’apprendre mais qu’on ne peut pas encore appliquer. Donc, on continue à s’entrainer sur des jeux de données fictives deux heures par semaine, et on fait en plus son travail habituel comme si de rien n’était…

Enfin, septembre 2020, l’approche du D-Day redevient crédible et imminente. On repasse en mode pré-projet : en septembre, deux collaborateurs lui sont détachés à mi-temps, puis à plein temps en octobre. Mi-novembre, ce sont des sessions d’entrainement au traitement des déclarations douanières qui reprennent cette fois tous les jours pour l’ensemble des futurs déclarants.
La ligne d’horizon se rapproche. Et le 1er janvier 2021, le tout premier dédouanement dans le nouveau système des douanes post-Brexit est effectué avec succès.
« Il s’agissait d’un camion de crabes écossais qui devait rejoindre l’Espagne. Des produits vivants, de grande valeur, une cargaison d’au moins 100 000 euros à traiter dans l’urgence bien entendu, dont les Transports Mesguen héritent presque à la toute dernière minute. »

Les premières semaines seront denses… Les clients n’ont pas anticipé la nouvelle complexité douanière, et découvrent sur le tas que le Brexit change les modalités de prise en charge, qu’on ne laisse plus passer les camions aux frontières de l’Angleterre si les formalités douanières ne sont pas complètement apurées… Sans compter que les produits vivants doivent aussi obtenir des certificats sanitaires.

Mesguen et ses équipes sont aux commandes, récupèrent les factures manquantes, passent des dizaines d’appels pour obtenir les informations manquantes dans l’urgence, saisissent, et dédouanent à tour de bras… La première semaine restera mémorable, avec des horaires de 8h à 2h du matin… Au final, le service est totalement opérationnel, Mesguen a monté une nouvelle activité sur la base des logiciels Conex, et développé son chiffre d’affaires, ses équipes ont prouvé leur capacité à assumer un challenge mémorable !

A propos des Transports Mesguen

Depuis 70 ans, l’entreprise est spécialisée dans le transport routier de denrées alimentaires (fruits, légumes, produits de la mer, etc.), frais ou congelés. Elle dispose d’une flotte de 85 camions semi-remorques frigorifiques. Nous assurons entre autres le transport de produits industriels avec plus de 75 semi-remorques. Elle a également plusieurs entrepôts de stockage sous température dirigée. Avec plusieurs lignes de départ, elle peut répondre rapidement aux appels en France et en Angleterre. https://www.transports-mesguen.fr/

CONTACT PRESSE
AGENCE C3M - Michelle Amiard - michelle@agence-c3m.com

Le Brexit, qui modifie les règles du commerce international avec le Royaume-Uni, n’a pas fini de transformer en profondeur les échanges de marchandises.

Après l’ICS, Import Control System requis depuis le 1^er janvier 2021 pour toutes les marchandises en provenance du Royaume-Uni à destination de l’UE, c’est au tour du GVMS britannique (Goods Vehicle Movement Service) d’entrer en scène, suivi courant 2023 par le S&S GB (système de déclarations sûreté-sécurité britannique).

CONEX se mobilise pour accompagner les opérateurs douaniers européens et britanniques dans les différentes étapes réglementaires liées au Brexit.

A chaque réglementation, sa solution logicielle via conex™ adaptée !

Modifications sur la déclaration d’échange de biens (DEB)
à compter de janvier 2022

A l’expédition la variable « pays d’origine » sera ajoutée. Elle correspond au pays d’où les marchandises sont originaires au sens de la réglementation européenne douanière sur l'origine. Il peut donc s’agir d’un pays tiers.

A l’expédition, la variable «numéro d’identification de l’acquéreur européen » devra être renseignée pour tous les régimes de la déclaration d’échange de biens, y compris pour le régime 29. Il s'agit du numéro d’identification à la TVA communiqué par le client de l'État membre de l'UE où sont livrées les marchandises.

Les codes applicables à la nature de transaction seront modifies

En savoir plus sur EDOUANE.COM

Format N° IOSS sur les déclarations en douane pour les RDE

Les vendeurs en ligne qui souhaitent adhérer à l'IOSS et qui ne disposent pas d'un établissement dans l'Union européenne doivent s'enregistrer par le biais d'un intermédiaire.
Pour attester de ce statut, l’intermédiaire est identifié par l'administration fiscale du pays de l’UE dans lequel il est établi par un numéro IOSS commençant pas le préfixe "IN". En plus de ce numéro IN, l'intermédiaire doit se faire délivrer un numéro IOSS pour chaque vendeur en ligne qu'il représente. Ce numéro commence par le préfixe "IM".

C’est ce seul numéro IOSS commençant par IM qui doit figurer sur la déclaration en douane tout comme sur la déclaration mensuelle de TVA, déposée par l'intermédiaire pour le compte de l'opérateur qu'il représente. Attention, si vous utilisez le numéro IOSS commençant par IN, votre déclaration en douane DELTA G / H7 sera rejetée.

La structure des numéros IOSS est harmonisée entre tous les Etats membres selon le format à 12 caractères :
- IM
- xxx : le code ISO à trois chiffres représentant l'Etat membre d'identification
- yyyyyy : le code à 6 chiffres assigné par l'Etat membre d'identification
- z : un chiffre de contrôle (clef de sécurité).

Logiciels douane, comment optimiser vos procédures douanières.

Venez rencontrer notre équipe sur le salon SITL, nous vous ferons découvrir ou re-découvrir nos solutions. Nous échangerons avec vous sur les évolutions douanières et sécuritaires à venir, les solutions que nous apportons aux problématiques métiers que chargeurs et transitaires rencontrent au quotidien.

CONEX est un acteur majeur de la dématérialisation de l’information douanière et sécuritaire qui met en relation les opérateurs import/export et les autorités douanières.

Nous proposons une gamme complète de solutions logicielles et de traitement des données qui rendent votre organisation plus agile. Nous couvrons tous vos besoins d’interconnexion avec vos clients, fournisseurs, partenaires et les douanes internationales.

Confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d’outils qui assurent l’automatisation des traitements, la traçabilité et la sécurité des échanges de données, la communication avec les tiers.
C’est dans ce contexte que l’activité de CONEX s’est développée depuis plus de 35 ans. Le temps est une force qui nous a permis d’acquérir la reconnaissance des administrations comme des organismes de normalisation internationaux et la confiance de nombreux acteurs internationaux de la Supply Chain.

CONEFERENCES IMPORT/EXPORT

Découvrez le programme dédié au cycle import/export :

- Bien débuter avec les questions douanières

- Les accords de libre-échange : opportunités et vigilances

- La nouvelle donne de nos échanges avec le Royaume-Uni : Bilan et perspectives

>>> Voir le programme détaillé <<<

Maîtriser vos risques pour optimiser votre Supply Chain

LIVE CONFERENCES ORGANISÉ PAR CLASSE EXPORT

Mardi 6 juillet de 8h55 à 17h30 – INSCRIPTIONS GRATUITES

Avec Alban GRUSON, CEO CONEX qui interviendra sur le sujet OPTIMISER VOS OPERATIONS DOUANIERES

Dans les opérations internationales, connaître les règles qui régissent le commerce international, comme l’environnement productif et les processus logistiques, sont autant d’atouts permettant d’établir une stratégie qui garantit l’efficience des transactions. Lorsqu’elle est conduite efficacement la stratégie douanière permet de réduire le montant des droits de douanes et autres taxes à payer, augmentant ainsi les marges des opérateurs économiques et donc leur compétitivité.

Avec la participation de :

• Jean-Michel Poncet, Directeur Agence Douane France, M&M Militzer & Münch France SA
• Alban Gruson, CEO, Conex
• Catherine Amandio, Délégué adjoint, ODASCE
• Claire Perez, Déléguée Auvergne Rhône-Alpes/PACA, Port de Barcelona
• Nathalie Thomas, Déléguée, Port de Barcelona

Avec Claire FOURNIER, International  Development Manager CONEX qui interviendra sur le sujet TVA ET E.COMMERCE : LES NOUVELLES REGLES APPLICABLES AU 1ER JUILLET

Vous êtes commerçant et vous effectuez des ventes à distance?

A partir du 1er juillet 2021 de nouvelles règles de facturation de la TVA vont s'appliquer à vos opérations avec des particuliers situés dans l'Union européenne.

Découvrez quelles sont ces nouvelles obligations.

Avec la participation de :

• Claire Fournier, International Development Manager, Conex
• Hubert Paquentin, Président de la commission douane de l’AUTF et Corporate process Manager Customs and Trade, VAT · SOLVAY

La DGDDI met en ligne un article sur le paquet TVA e-commerce.

Extrait : « Au 1er juillet 2021, le paquet TVA e-commerce entre en vigueur, et avec lui des évolutions fiscales et douanières majeures concernant les envois d’une valeur intrinsèque jusqu’à 150 euros. » Les règles changent en matière de TVA / De nouveaux dispositifs douaniers : Note à découvrir sur le site edouane.com

A compter du 1er juillet 2021, les acteurs concernés par le e-commerce deviennent redevables de la TVA pour toutes les marchandises d’une valeur inférieure ou égale à 150 € importées sur le territoire de l’Union européenne. Une déclaration H7 devra être déposée auprès de l’administration douanière du pays d’importation concerné.

EXPRESS via conex™ est une solution qui répond à la réglementation TVA E-commerce européenne et concerne toutes les volumétries de flux de marchandises.

EXPRESS via conex™, à l’instar de toutes nos applications logicielles, gère les déclarations en conformité avec la réglementation, intègre et formate depuis vos systèmes informatiques le jeu de données requis et assure les échanges électroniques avec les administrations concernées. CONEX vous donne les clés pour décrypter la réglementation douanière et vous propose sa solution EXPRESS via conex™.

JE DÉCOUVRE EXPRESS via conex™.

Webinaire TVA E-commerce, nouvelle déclaration douanière H7

A compter du 1er juillet 2021, les acteurs concernés par le e-commerce deviennent redevables de la TVA pour toutes les marchandises d'une valeur inférieure ou égale à 150 € importées sur le territoire de l'Union européenne. Une déclaration H7 devra être déposée auprès de l'administration douanière du pays d'importation concerné.

EXPRESS via conex™ est une solution qui répond à la réglementation TVA E-commerce européenne et concerne toutes les volumétries de flux de marchandises.

EXPRESS via conex™, à l'instar de toutes nos applications logicielles, gère les déclarations en conformité avec la réglementation, intègre et formate depuis vos systèmes informatiques le jeu de données requis et assure les échanges électroniques avec les administrations concernées. CONEX vous donne les clés pour décrypter la réglementation douanière et vous propose sa solution EXPRESS via conex™.

• Mardi 15 juin de 16h00 à 16h30 : Je m'inscris
• Jeudi 17 juin de 16h00 à 16h30 : Je m'inscris