Your customs partner – CONEX FRANCE
LIVE CONFERENCES ORGANISÉ PAR CLASSE EXPORT
Mardi 6 juillet de 8h55 à 17h30 – INSCRIPTIONS GRATUITES
Dans les opérations internationales, connaître les règles qui régissent le commerce international, comme l’environnement productif et les processus logistiques, sont autant d’atouts permettant d’établir une stratégie qui garantit l’efficience des transactions. Lorsqu’elle est conduite efficacement la stratégie douanière permet de réduire le montant des droits de douanes et autres taxes à payer, augmentant ainsi les marges des opérateurs économiques et donc leur compétitivité.
Avec la participation de :
Vous êtes commerçant et vous effectuez des ventes à distance?
A partir du 1er juillet 2021 de nouvelles règles de facturation de la TVA vont s'appliquer à vos opérations avec des particuliers situés dans l'Union européenne.
Découvrez quelles sont ces nouvelles obligations.
Avec la participation de :
A compter du 1er juillet 2021, les acteurs concernés par le e-commerce deviennent redevables de la TVA pour toutes les marchandises d'une valeur inférieure ou égale à 150 € importées sur le territoire de l'Union européenne. Une déclaration H7 devra être déposée auprès de l'administration douanière du pays d'importation concerné.
EXPRESS via conex™ est une solution qui répond à la réglementation TVA E-commerce européenne et concerne toutes les volumétries de flux de marchandises.
EXPRESS via conex™, à l'instar de toutes nos applications logicielles, gère les déclarations en conformité avec la réglementation, intègre et formate depuis vos systèmes informatiques le jeu de données requis et assure les échanges électroniques avec les administrations concernées. CONEX vous donne les clés pour décrypter la réglementation douanière et vous propose sa solution EXPRESS via conex™.
La performance de votre activité douanière passe avant tout par une bonne connaissance de la réglementation.
En plus de notre rôle d’éditeur de logiciels, nous avons à cœur de vous tenir informés des évolutions réglementaires qui jalonnent notre quotidien. Avec le départ des Britanniques de l’Union européenne et le rétablissement des déclarations douanières pour tous les échanges de marchandises avec le Royaume-Uni, nous avons bien entendu adapté nos solutions au concept de la frontière intelligente et nous sommes aussi allés plus loin…
AU PROGRAMME POUR VOUS :
- Les systèmes douaniers (Delta, Frontière intelligente, Chief, CDS)
- L'effet miroir des procédures douanières des deux côtés du Channel
- Les systèmes sécuritaires (ICS Import Control System et GB S&S Safety & Security)
- Le pilotage intelligent de vos données avec CUSTOMS via conex™ FR/UK
Chers Clients, Chers Partenaires,
L’année 2020 s’est avérée très difficile à vivre, avec l’épée de Damoclès de la Covid 19...Nous y avons découvert les vertus du télétravail. Cette empreinte dans nos modes de vie, sans être indélébile, laissera des traces dans l’organisation de nos entreprises et leurs rapports avec leurs collaborateurs. Conex a su dès le premier confinement s’organiser pour permettre la poursuite de son activité.
Vous n’avez pas eu à subir un défaut quelconque dans la continuité de nos services et avez été en mesure de poursuivre votre activité en toute transparence. Cela prouve que la notion de service à la clientèle est une priorité pour notre équipe. Compte tenu des prévisions épidémiologiques, il nous faudra faire perdurer cette organisation encore quelque mois durant 2021.
«Nos voisins britanniques» (comme il est convenu de les appeler) ont continué dans cette période particulièrement perturbée à prendre leurs distances de l’Union européenne.
Il nous a fallu adapter nos outils au nouveau concept de la frontière intelligente, mais non contents de cela, nous avons décidé de franchir le Channel et d’implanter notre tente chez les grands bretons.
Transposer nos règles nationales à la mode anglo-saxonne ne fut pas chose facile compte tenu de cette période de mouvance au sein du Royaume-Uni.
Au départ, HMRC (Her Majesty's Revenue and Customs) avait prévu de changer le système informatique en place (CHIEF) par un système plus up-to-date (CDS) d’origine Néerlandaise.
Mais ça c’était avant… la décision en faveur du Brexit. A l’horizon du Brexit, HMRC a renoncé (tardivement) à démarrer avec CDS et s’est rabattu sur CHIEF, en y apportant un certain nombre d’aménagements distillés au fil de l'eau. Nous avons dû revoir en toute hâte notre stratégie de développements initialement basée uniquement sur CDS en prenant un virage à 180° pour rendre nos solutions compatibles avec CHIEF. Codifications différentes, structures de messages EDIFACT, technologies de transmission modifiées….
Bref, tout à repenser…Un véritable branle-bas de combat avec une deadline au 01/01/2021.
Là encore, la notion de service à la clientèle a prévalu au sein de nos équipes qui ont démultiplié leurs efforts et sont allées au-delà de la limite pour permettre à ceux qui nous ont fait confiance sur le territoire du Royaume-Uni d’être opérationnels le D. Day.
En parallèle, plus la date fatidique du Brexit se rapprochait, plus le sigle ICS (Import Control System) faisait parler de lui… Forte d’une expérience d’une dizaine d’années de cette réglementation, CONEX a pu apporter à l’ensemble de la chaine, une solution étudiée selon les besoins de chacun, qu’il soit transporteur, transitaire ou chargeur. Cette solution est particulièrement adaptée aux modalités du RoRo, quel que soit le point de pénétration en Union européenne.
Nonobstant tous ces travaux, CONEX a entrepris et finalisé une plateforme collaborative sous la dénomination de zen via conex™. Elle prend en charge la collecte des données déclaratives et des documents, les reprenant sous forme d’une GED avec l’apport de la technologie Blockchain et bien entendu, un lien étroit avec les déclarations douanières élaborées au travers de nos logiciels.
Outre une traçabilité de l’évolution de chaque dossier, zen via conex™ permet une analyse au travers d’un ensemble de KPI offrant ainsi à ses utilisateurs une totale liberté d’investigation au sein de ses opérations et données douanières. Grâce à une partageabilité à géométrie variable, zen via conex™ permet de constituer des « clusters » d’échanges et de communication de plus ou moins grande étendue.
Nous sommes dès à présent certains de l’intérêt de nos clients à l’égard d’un produit comme celui-là.
Plusieurs d’entre vous ont déjà opté pour cette solution qui ne demande que l’expression de vos souhaits pour s’améliorer encore.
Je m’en voudrais de ne pas citer au terme des grands travaux de 2020, la plateforme EDI PASScom via conex™ qui a fait peau neuve. Cette mue technologique s’est déroulée en coulisses sans perturber votre activité. Pour autant, elle a permis le renouvellement complet de notre parc de serveurs en s’appuyant sur les dernières technologies, et son déménagement pour assurer de meilleures conditions de sécurité.
Décidément l’année 2020 restera gravée dans l’histoire de Conex.
Je souhaite pour nos équipes que 2021 nous autorise un petit relâchement.
Le divorce entre le Royaume-Uni et l'Union européenne est maintenant acté et parmi les conséquences douanières et sécuritaires, il en est une à laquelle vous ne pouvez échapper lors du franchissement du Channel...
L'établissement de votre déclaration ENS (ENtry Summary Declaration) qui permet aux autorités douanières du pays d’entrée dans l’UE d’effectuer une analyse de risques terroristes ou sanitaires à partir des données qu'elle contient.
Cette déclaration vient s’ajouter à l’obligation douanière classique et prévoit l’envoi, 2h avant l'arrivée des marchandises sur le territoire européen en cas de transport par ferry et 1h en cas de transport par navette, d’un message électronique à l'application informatique européenne ICS -Import Control System
BREXIT ‘C’est réglé’, a asséné le Numéro Deux du gouvernement britannique, le ministre Michael Gove, vendredi dernier, coupant court à toute nouvelle discussion sur une extension de la période de transition au-delà du 1er janvier 2021. ‘Cela apporte de la clarté et de la certitude aux entreprises pour leur permettre de se préparer’ a-t-il insisté lors d’une intervention télévisée. Et pour les sceptiques qui pourraient encore douter de la détermination du gouvernement de Boris Johnson, M. Frost, le négociateur en chef britannique avait déclaré devant les députés britanniques : ‘Même si l’UE la réclame, nous la refuserons’.
C’est réglé, donc, même si les derniers cycles de négociations ont été jugés décevants et sans avancée par les deux parties, et qu’il ne reste pas moins de 700 accords bilatéraux à négocier avant le 31 octobre compte tenu des délais de ratification par le Royaume-Uni et les 27 états membres impliqués. Les sessions de travail vont s’intensifier et passer à un rythme hebdomadaire, y compris en juillet et dès mi-août, en plus des cycles de négociation initialement prévus. ‘Nous devons maintenant faire des progrès sur le fond’, a averti Michel Barnier.
‘Une approche pragmatique et flexible’ du Brexit dès le 1er janvier 2021, selon une source gouvernementale britannique
Dès sa sortie de l’Union Européenne le 1er janvier, le Royaume-Uni prévoit des contrôles douaniers d’abord progressifs, de façon à ne pas pénaliser les entreprises britanniques déjà affectées par la crise du coronavirus. Plusieurs étapes sont donc envisagées pour les importations de marchandises en provenance de l’UE jusqu’au 1er juillet. Pour l’heure, Bruxelles ne promet pas la réciprocité, et il est toujours bien prévu que les biens exportés du Royaume-Uni vers l’UE soient, quant à eux, soumis à déclaration et contrôles au même titre que des biens en provenance de pays tiers.
A compter du 20 juillet 2020, les Incoterms® 2000 ne pourront plus être saisi dans Delta G et Delta X. En effet, suite à l’entrée en vigueur des nouvelles règles Incoterms 2020, les Incoterms DAF, DDU, DES et DEQ ne doivent plus être utilisés dans les déclaration en douane. En revanche, les Incoterms® suivants sont maintenus et peuvent être utilisés à la place des Incoterms 2000 devenu obsolètes :
LES PILIERS DE LA DÉCLARATION EN DOUANE
Approfondissez les trois éléments fondamentaux qui impactent directement la liquidation douanière : Le classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière), l’origine et la valeur en douane.
LA DÉCLARATION EN DOUANE DELTA G
Initiez-vous à la pratique des déclarations en douane via Delta, découvrez et testez l’application mise en place sur le site de la douane autour de nombreux cas pratiques.
LA VALEUR EN DOUANE
Sécurisez et optimisez les opérations à partir de la valeur en douane. Respectez les étapes, les pratiques tant au regard de la documentation à constituer, des méthodes de contrôle de l'administration que des prix de transfert.
Après deux premières sessions sans avancée, dans un contexte plombé par la pandémie de Covid-19, le Royaume-Uni et l’Union Européenne ont repris lundi 11 mai le cours de leurs négociations sur les relations post-Brexit.
Les derniers échanges fin avril faisaient planer une forte incertitude sur la capacité de Londres et Bruxelles à s’entendre d’ici la fin de l’année. « Le Royaume-Uni n’a pas voulu s’engager sérieusement sur un certain nombre de points fondamentaux », avait regretté M. Barnier. Les négociateurs doivent théoriquement décider en juin s’ils prolongent, ou non, la période de transition afin de se laisser plus de temps pour négocier. Mais Londres rejette toujours cette idée, quand bien même l’épidémie de Coronavirus a chamboulé le calendrier des discussions organisées maintenant en visioconférence. Le ministre allemand des affaires étrangères, Heiko Maas, avait prévenu le 9 mai : « Le gouvernement britannique refuse toujours de reporter le délai (…) Si cela continue, nous devrons faire face au Brexit, en plus du Coronavirus à la fin de l’année »
Le Royaume-Uni discute aussi avec les Etats-Unis / Un nouveau tarif douanier à l’étude / Des contrôles aux frontières pour l’entrée des marchandises / Le contrôle de l’immigration
3 minutes de vidéo pour être incollable sur la gestion de vos procédures douanières post-Brexit. Découvrez comment CONEX, au travers de sa solution CUSTOMS, est LE PARTENAIRE DOUANE des transporteurs, déclarants et commissionnaires en douane, en France, Belgique et Grande-Bretagne.
Face à la crise sanitaire, pas question de baisser les bras, mais il faut savoir s’organiser rapidement et réinventer le travail. D’autant plus nécessaire pour vous et nous, que côté échanges internationaux. Les dispositions prises par les Etats et les acteurs privés vont subir des modifications qu’il faudra intégrer et n’oublions pas que le Brexit arrive à grand pas. Alors, notre partenaire ED Éditions a adapté ses formats d’intervention et vous propose des cycles courts de formations Douane à distance, répartis sur plusieurs ½ journées.
Nous espérons que vous trouverez le temps de vous former ! La mise à jour des connaissances professionnelles est plus que jamais un moyen de se ressourcer et d’élargir son horizon…
Comme bien d’autres événements, la SITL a été définitivement déprogrammée de l’agenda 2020.
Pour que ce grand rituel d’échanges d’informations avec nos clients se tienne malgré tout, même si c’est en mode 100% virtuel, nous allons vous proposer bientôt des visioconférences sur tous les sujets que vous attendiez de la part de Conex. Nos équipes de spécialistes de la dématérialisation sécurisée des déclarations douanières vont vous présenter, comme c’était prévu, nos nouvelles solutions autour de la #Blockchain et du #Brexit ainsi qu'un panorama à date de nos solutions logicielles et des formations de notre partenaire ED Editions.
Et surtout, n’hésitez pas à nous faire part des sujets sur lesquels vous voudriez voir intervenir nos experts.
Vous êtes confrontés actuellement, comme toutes les parties prenantes des chaînes de logistique et de transport internationaux, à une situation sous tension. La crise n’est pas finie, c’est le moment d’anticiper et de solliciter notre contribution éventuelle dans vos projets en cours ou en gestation.
Depuis le début du confinement, nous vous avons adressé, par newsletter hebdomadaire, un condensé des informations réglementaires issu de notre veille douanière, centré sur les sujets liés au Covid-19.
Chaque jour, de nouvelles actualités sont éditées par les autorités douanières et relayées sur notre page ACTUALITES du site conex.net
Si vous souhaitez consulter les archives, sur ces thèmes ou d’autres et accédez aux sources officielles de nos synthèses, rendez-vous sur notre site d'information douanière edouane.com
On a tendance à l'oublier mais les négociations sur le Brexit se poursuivent. L’union Européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord ont programmé une série de vidéoconférences les 20 avril, 11 mai et 1 juin pour faire avancer le dossier rapidement.
La mise en œuvre de l’accord de retrait reste une priorité absolue y compris sur le protocole entre l’Irlande et l’Irlande du Nord.
Evidemment, CONEX est sur le pont et suit tous les aspects réglementaires liés à la mise en application du Brexit pour offrir à nos clients une vision globale du panorama douanier. Nous reviendrons prochainement vers vous avec un point précis des évolutions.
Pour rappel, notre offre CHANNELpass via conex™ vous permet de gérer les flux de France, Royaume-Uni et Belgique avec optimisation et en parfaite conformité avec les douanes locales.