Si un chargement (cargo ou postal) est considéré à haut risque, la douane peut demander de procéder à un screening afin de compléter l’analyse de risque initiale de la phase de pré-chargement.

L’OE doit envoyer une réponse en piochant dans une série de codes du style Codes ‘A00’, ‘B00’, ‘B01’, ‘C00’, ‘C01’, ‘D00’, ‘D01’, ‘D02’, ‘S00’ and ‘S01’.

Des informations textuelles sont aussi possibles en combinaison avec les codes.

OUI dans ce cas le type et le numéro du document seront demandés ?

RFI Request for Information est une demande d’informations complémentaires faite par les douanes auprès de l’opérateur ayant renseigné l’ENS/PLACI.

Il peut aussi s’agir d’une demande de modification.

OUI, notre application saura traiter tous les cas de figure ; elle saura gérer tous les échanges entre l’opérateur et la douane.

Si les données fournies ne sont pas suffisantes, la douane envoie un RfI, demande d’informations.

Si les autorités douanières ont besoin d’informations de meilleure qualité, elles sont susceptibles d’envoyer un RfA, une demande de modification.

Si elles détectent un risque, elle peuvent envoyr un RfS, une demande de screening.

Enfin si le rique est confirmé, l’OE recevra un DNL.

l’OE pourra recevoir : 1 RFI, 1 RFS ou 1 DNL

Si les douanes estiment que les informations reçues des opérateurs économiques sont insuffisantes, elles peuvent demander des informations complémentaires afin d’affiner leur évaluation du risque.

OUI, si l’analyse de risque d’un pays de l’UE soulève des problèmes liées aux marchandises transportées par air, une notification prenant la forme d’un ‘referral’, d’un renvoi,peut être envoyée à l’opérateur économique.

Aussi bien les opérateurs renseignant les données au niveau House que ceux renseignant les données au niveau Master peuvent faire usage de la solution Conex pour échanger avec le pays premier point d’entrée dans l’UE.