Toutes les parties ayant soumis des informations reçoivent un message en cas de DNL.

Principalement en anglais.

Si les informations sur le chargement font ressortir une situation de menace évidente.

OUI, le DNL dans le cadre du transport aérien c’est nouveau et l’une des principales caractéristiques d’ICS2.

ICS1 n’envisageait les Do Not Load que pour le transport des marchandises en container par mer.

Toute introduction de marchandise pouvant entrainer la destruction de l’avion à savoir des IED ou IID dits colis piégés.

Les transporteurs et les transitaires (FF) sont amenés à anticiper, et à définir clairement des accords sur qui transmettra quel message à quel moment sur la base de quelles données.

Différents scenarii sont définis par la Commission Européenne.

Quelque exemples de scenarii Single filing par le transporteur.

Double filing par le transporteur et le destinataire (plusieurs cas possibles)

Multiple filing englobant généralement le transporteur, l’expéditeur, le destinataire ou leurs transitaires

D’autres parties impliquées comme le transitaire peuvent intervenir au niveau du House filing.

Le Master filing est généralement soumis par le transporteur.