– Une déclaration en 1 temps (ou déclaration standard ou ex-déclaration de droit commun) comprend toutes les données nécessaires au dédouanement.

– Une déclaration en 2 temps (ou déclaration simplifiée) contient un jeu de données réduit.
Cette déclaration simplifiée (DS) doit être réconciliée avec une déclaration complémentaire (DC) qui contient toutes les données d’une déclaration en douane. Ce dépôt doit être fait dans un délai, défini dans l’autorisation de déclaration simplifiée (quotidien, décadaire ou mensuel).

Voir le BOD 7525

->>> Ces deux modalités de dédouanement sont disponibles depuis la mise en place de DELTA I/E.

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