Headlines
Conex, spécialiste du dédouanement électronique des marchandises, prêt pour le Brexit
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BREXIT – Mise en place des autorisations préalables hors DCN
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12/09 BREXIT, premiers tests à blanc réussis
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Inscription dans les écritures du déclarant pour les ex-titulaires d’entrepôt de type D
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Comment se préparer aux évolutions des systèmes informatiques liées au Code des Douanes de l’Union ?
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BREXIT : les formalités douanières à revoir
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SYMPOSIUM DOUANE le 22 JANVIER 2019 à PARIS
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DOUANE BE – Préparation au Brexit


L’Administration Générale des Douanes et Accises souhaite soutenir de façon optimale les entreprises belges dans leur préparation au Brexit. Elle publie à cet effet un document d’information (en FR et NL) concernant l’importance de disposer d’un numéro EORI dans le cadre du Brexit. 

 


BOD sur la Déclaration d’Échanges de Biens entre États membres de l’Union européenne
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CONEX SE PRÉPARE AU BREXIT
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DEB – DES : Calendrier du dépôt des déclarations 2019
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DELTA T

MISE EN PLACE DE  DELT@ T prévu en mars 2019

Tout sera prêt dans les temps pour nos clients. Sur le plan administratif, les opérateurs doivent obligatoirement signer une nouvelle convention DELT@ T avant le 15 novembre 2018. Dans ce formulaire, transmis par la douane, il convient aussi de renseigner le mode de transmission des déclarations. Sur le plan fonctionnel, les deux principaux changements concerneront :

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Représentant en Douane Enregistré (RDE) : Subdéléguez l’habilitation

Une correction pour la sous-traitance est reprise dans l’arrêté du 31 mai 2018 modifiant l’arrêté du 13 avril 2016 relatif à la représentation en douane et à l’enregistrement des représentants en douane.  A lire sur edouane



Panalpina s’appuie sur Conex pour la Douane

One of the largest freight forwarders in the world has opted for the Conex solution to ensure its customs clearance in France of nearly 70,000 declarations per year. An expert tool and a strong partnership that now allow Panalpina France to optimise customs clearance and to plan for the development of new services.

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DELTA G - Garantie des droits et taxes – régime de la destination particulière

La douane diffuse une note aux opérateurs concernant Delta G : il s’agit d’une évolution relative à la garantie des droits et taxes en jeu dans le cadre du régime de la destination particulière. En ligne sur edouane.com, notre site d’information douanière.